Communauté de communes du Pays de Falaise
Date
1993-2022
Cote
14T/16/190
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Falaise
1993-2022
14T/16/190
1973-2009
14T/31/121/2
2001
126FI/8
2731W/11
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1923-1994
1991
2810W/50
1991
2810W/55
1991
2810W/56
1940 - 1991
3248W/329
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1991
2810W/52 - 2810W/54
1991
2810W/51
1991
3170W/56
1955-1983
89EDT/12/1
1973-1982
1074W/678
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/712
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1953-1977
4T/294
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1963-1972
4E/18686
1905-1972
14T/31/121/1
1963-1972
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