Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Pin

    Date

    1966-2011

    Cote

    3394W/713

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Le Pin

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    E

    1 media

    E

    Date

    1953

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • E

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1992

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    A

    1 media

    A

    Date

    1953

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    I

    1 media

    I

    Date

    1953

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • I

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    2003

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    2003

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    2003

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZL

    1 media

    ZL

    Date

    2003

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    D

    1 media

    D

    Date

    1953

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    ZO

    1 media

    ZO

    Date

    2003

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    ZN

    1 media

    ZN

    Date

    2003

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    C

    1 media

    C

    Date

    1953

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    B

    1 media

    B

    Date

    1953

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    ZM

    1 media

    ZM

    Date

    2003

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1992

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    K1

    1 media

    K1

    Date

    1953

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • K1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    2003

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    H

    1 media

    H

    Date

    1953

    Cote

    3248W/564

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • H

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/59

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Procès-verbaux
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/58

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Procès-verbaux
  22. Résultat n°22

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    2000-2004

    Cote

    3066W/153

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Le Pin - Fumichon
    • Dossiers administratifs et techniques
  23. Résultat n°23

    Plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1992

    Cote

    2810W/63

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Plans d'enquêtes, notifications propriétaires
  24. Résultat n°24

    Dossiers administratifs

    Date

    1992

    Cote

    2810W/57

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Dossiers administratifs
  25. Résultat n°25

    ZO

    Date

    Date inconnue

    Cote

    2804W/808

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  26. Résultat n°26

    ZN

    Date

    Date inconnue

    Cote

    2804W/807

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  27. Résultat n°27

    ZM

    Date

    Date inconnue

    Cote

    2804W/806

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  28. Résultat n°28

    ZL

    Date

    Date inconnue

    Cote

    2804W/805

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  29. Résultat n°29

    ZK

    Date

    Date inconnue

    Cote

    2804W/804

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  30. Résultat n°30

    ZI

    Date

    Date inconnue

    Cote

    2804W/803

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  31. Résultat n°31

    ZH

    Date

    Date inconnue

    Cote

    2804W/802

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  32. Résultat n°32

    ZE

    Date

    Date inconnue

    Cote

    2804W/801

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  33. Résultat n°33

    ZD

    Date

    1983

    Cote

    2804W/800

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  34. Résultat n°34

    ZC

    Date

    1983

    Cote

    2804W/799

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  35. Résultat n°35

    ZB

    Date

    1983

    Cote

    2804W/798

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  36. Résultat n°36

    ZA

    Date

    1983

    Cote

    2804W/797

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  37. Résultat n°37

    K

    Date

    1953

    Cote

    2804W/796

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre rénové
    • K

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  38. Résultat n°38

    I

    Date

    1953

    Cote

    2804W/795

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre rénové
    • I

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  39. Résultat n°39

    H

    Date

    1953

    Cote

    2804W/794

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre rénové
    • H

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  40. Résultat n°40

    E

    Date

    1953

    Cote

    2804W/793

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pin (Le)
    • Cadastre rénové
    • E

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.