Les Moutiers-Hubert
Date
1935
Cote
3248W/561
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Les Moutiers-Hubert
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1935
3248W/561
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1853-1901
2753W/34
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/14
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1074W/712
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/415
922W/106
1962-1985
14T/31/353/2
1913-1961
14T/31/353/1
1984-1988
14T/16/481
1980
Piletta, Françoise
14T/13/182/16
2020
Fouques, Roselyne
14T/13/181/20
1864-1961
4T/32
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
S/13367
S/13366
1911-1934
3P/5500
1881-1911
3P/5499
1913-1934
3P/5498
1835-1913
3P/5497
1835
3P/5496
1829
3P/5495
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