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  1. Résultat n°1

    Les Moutiers-Hubert

    Date

    1964-2005

    Cote

    3394W/690

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques…
    • Monuments historiques du Calvados
    • Les Moutiers-Hubert

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2

    1896

    Date

    1896

    Cote

    3381W/53

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Les Moutiers-Hubert
    • Chemin vicinal de grande communication n°110
    • 1896

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  3. Résultat n°3
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/561

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1935

    Cote

    3248W/561

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/561

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/561

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    B2-C1

    1 media

    B2-C1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/561

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B2-C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1935

    Cote

    3248W/561

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1935

    Cote

    3248W/561

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1935

    Cote

    2804W/629

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    C1

    Date

    1935

    Cote

    2804W/628

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    B3

    1 media

    B3

    Date

    1935

    Cote

    2804W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Cadastre rénové
    • B3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    B2

    Date

    1935

    Cote

    2804W/626

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    B1

    Date

    1935

    Cote

    2804W/625

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    A2

    Date

    1935

    Cote

    2804W/624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    A1

    Date

    1935

    Cote

    2804W/623

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    Tableau d'assemblage

    Date

    1935

    Cote

    2804W/622

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-Hubert (Les)
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    1895

    Date

    1895

    Cote

    2753w/284, 2753W/34 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Les Moutiers-Hubert
    • Chemin vicinal de grande communication n°110
    • 1895

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  19. Résultat n°19
    Canton de Livarot

    2 lots 46 medias

    Canton de Livarot

    Cote

    2731W/14

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton de Livarot

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  20. Résultat n°20

    Propriété bâties (matrices grises)

    Date

    1935-1974

    Cote

    2154W/122

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Les Moutiers-Hubert
    • Propriété bâties (matrices grises)

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.