Communauté de communes du Pays de Falaise
Date
1993-2022
Cote
14T/16/190
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Falaise
1993-2022
14T/16/190
2731W/15
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1987
763EDT/34/19
1973-1982
4E/18690
1973-1982
4E/18320
1950-1978
14T/31/268
1074W/712
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1816-1977
763EDT/18
1932-1974
763EDT/26/3
1963-1972
4E/18686
1883-1972
4T/278
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1961-1971
763EDT/30/1
1809-1971
763EDT/24/3
1923-1970
763EDT/23/1
1852-1970
763EDT/24/2
1887-1970
763EDT/26/1
1935-1970
763EDT/34/13
1970
3248W/320
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1852-1970
763EDT/23/5
1911-1969
3P/5488
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