363 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1955-1990

    Cote

    3248W/320

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1955-1990

    Cote

    3248W/320

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    A

    1 media

    A

    Date

    1970

    Cote

    3248W/320

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1970

    Cote

    3248W/320

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1955-1990

    Cote

    3248W/320

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1955-1990

    Cote

    3248W/320

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1955-1990

    Cote

    3248W/320

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1955-1990

    Cote

    3248W/320

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1383

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Les Moutiers-en-Auge
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  10. Résultat n°10

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/899

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Les Moutiers-en-Auge
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  11. Résultat n°11

    1964-1974

    Date

    1964-1974

    Cote

    2829W/612/2

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Les Moutiers-en-Auge
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1964-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  12. Résultat n°12

    ZH

    Date

    1970

    Cote

    2803W/2024

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    ZE

    Date

    1970

    Cote

    2803W/2023

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    ZD

    Date

    1970

    Cote

    2803W/2022

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZC

    Date

    1970

    Cote

    2803W/2021

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    ZB

    Date

    1970

    Cote

    2803W/2020

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    ZA

    Date

    1970

    Cote

    2803W/2019

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    A

    Date

    1819-1970

    Cote

    2803W/2018

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    Tableau d'assemblage

    Date

    1970

    Cote

    2803W/2017

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moutiers-en-Auge (Les)
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    Canton de Morteaux-Couliboeuf

    2 lots 41 medias

    Canton de Morteaux-Couliboeuf

    Cote

    2731W/15

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Morteaux-Couliboeuf

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.