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  1. Résultat n°1
    Les Moutiers-en-Cinglais

    12 medias

    Les Moutiers-en-Cinglais

    Date

    1939 - 1971

    Cote

    3248W/319

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Les Moutiers-en-Cinglais

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1972

    Cote

    2893W/18

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Croissilles - Les Moutiers-en-Cinglais
    • Procès-verbaux de remembrement
  3. Résultat n°3

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Dossier 63461M

    Cote

    1548W/13

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • Dossier 63461M

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  5. Résultat n°5

    Dossier 49138M

    Cote

    1548W/12

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • Dossier 49138M

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  6. Résultat n°6

    Moutiers-en-Cinglais (Les)

    Cote

    1074W/712

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Moutiers-en-Cinglais (Les)

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  7. Résultat n°7

    Moutiers-en-Cinglais (Les)

    Cote

    1074W/680

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Moutiers-en-Cinglais (Les)

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  8. Résultat n°8

    Dossiers 51BP, 91BP, 753BP, 2011BP, 2013BP, 2111BP, 2012BP, 2014BP

    Cote

    926W/414

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • Dossiers 51BP, 91BP, 753BP, 2011BP, 2013BP, 2111BP,...
  9. Résultat n°9

    Mouen, Moulines, Moult, Moutiers-en-Auge, Moutiers-en-Cinglais, Moutiers-Hubert, Moyaux.

    Cote

    922W/106

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Mouen, Moulines, Moult, Moutiers-en-Auge, Moutiers-en-Cinglais,...
  10. Résultat n°10

    Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs des terrains à acquérir. Etat des affaires soumises à la décision du jury

    Cote

    3U/3/267

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval
    • Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  11. Résultat n°11

    Bulletin paroissial de Saint-Laurent-de-Condel

    Date

    1953-1960

    Cote

    14T/31/609

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Laurent-de-Condel
  12. Résultat n°12

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  13. Résultat n°13

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  14. Résultat n°14

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  15. Résultat n°15

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Date

    1994

    Cote

    14T/16/155

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bretteville-sur-Laize
  16. Résultat n°16

    Les-Moutiers-en-Cinglais, Grimbosq, Trois-Monts, Eterville, Verson, Bretteville-sur-Odon, Louvigny, Bretteville-sur-Odon

    Date

    1838-1935

    Cote

    S/13381

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Rivières et cours d'eau
    • Bassin de l'Orne
    • Cours d'eau, rivières, moulins et usines : Bassin et...
    • Les-Moutiers-en-Cinglais, Grimbosq, Trois-Monts, Eterville,...
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1939

    Cote

    3P/5494

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    52 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5493

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    110 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1939

    Cote

    3P/5492

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    47 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/5491

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...