Filtrer les résultats
Multimédias
  • 139
  • 128
  • 2
  • 1
Période
  • 1
  • 11
  • 20
  • 120
  • 133
  • 13
Lieux
  • 268
  • 12
  • 9
  • 8
  • 7
Afficher plus
Typologies
  • 52
  • 11
  • 11
  • 10
  • 10
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 86
  • 22
  • 9
  • 9
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

268 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal définitif des opérations

    Date

    2014

    Cote

    3335W/23

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Procès-verbal définitif des opérations
  2. Résultat n°2

    Rectificatifs et notification des titres de propriétés

    Date

    2014-2022

    Cote

    3335W/8

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Rectificatifs et notification des titres de propriétés
  3. Résultat n°3

    Réclamation CDAF, dossier de clôture de la procédure et modification des limites communales

    Date

    2014

    Cote

    3335W/7

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Réclamation CDAF, dossier de clôture de la procédure...
  4. Résultat n°4

    Enquête publique projet

    Date

    2013

    Cote

    3335W/6

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique projet
  5. Résultat n°5

    Enquête publique périmètre (2013) et enquête projet (2013)

    Date

    2013

    Cote

    3335W/5

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre (2013) et enquête projet...
  6. Résultat n°6

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3335W/4

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre
    • 2014
  7. Résultat n°7

    2019

    Date

    2019

    Cote

    3335W/3

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre
    • 2019
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux des commissions, arrêtés, dossier de procédure

    Date

    2008-2014

    Cote

    3335W/2

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Procès-verbaux des commissions, arrêtés, dossier de...
  9. Résultat n°9

    Plans et documents de clôture de la procédure

    Date

    2014

    Cote

    3335W/1

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Plans et documents de clôture de la procédure
  10. Résultat n°10
    Loucelles

    12 medias

    Loucelles

    Date

    1951 - 2014

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Loucelles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  11. Résultat n°11
    Canton de Tilly-sur-Seulles

    25 medias

    Canton de Tilly-sur-Seulles

    Cote

    2731W/19

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Tilly-sur-Seulles

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  12. Résultat n°12

    Dossiers 1977BP, 2370BP

    Cote

    926W/370

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Loucelles
    • Dossiers 1977BP, 2370BP
  13. Résultat n°13

    Longues-sur-Mer, Longueville, Longvillers, Loucelles, Louvagny, Louvières.

    Cote

    922W/93

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Longues-sur-Mer, Longueville, Longvillers, Loucelles,...
  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1959

    Cote

    652W/8231

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carcagny - Ducy-Sainte-Marguerite - Loucelles
    • Procès-verbaux de remembrement
  15. Résultat n°15

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8111

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Loucelles
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  16. Résultat n°16

    Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1949-1952

    Cote

    652W/8110

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Loucelles
    • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
  17. Résultat n°17

    Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles

    Date

    1980-1995

    Cote

    14T/16/431

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles
  18. Résultat n°18

    Loucelles

    Date

    2010-2023

    Cote

    14T/16/407

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Loucelles
  19. Résultat n°19

    Communauté de communes du Val de Seulles

    Date

    2003-2005

    Cote

    14T/16/334

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Val de Seulles
  20. Résultat n°20

    Population des écoles

    Date

    1867-1970

    Cote

    4T/289

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Loucelles
    • Population des écoles

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.