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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1968-2009

    Date

    1968-2009

    Cote

    3394W/667

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Loucelles
    • 1968-2009

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2

    Procès-verbal définitif des opérations

    Date

    2014

    Cote

    3335W/23

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
    • Déviation de Loucelles
    • Procès-verbal définitif des opérations
  3. Résultat n°3

    Rectificatifs et notification des titres de propriétés

    Date

    2014-2022

    Cote

    3335W/8

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
    • Déviation de Loucelles
    • Rectificatifs et notification des titres de propriétés
  4. Résultat n°4

    Réclamation CDAF, dossier de clôture de la procédure et modification des limites communales

    Date

    2014

    Cote

    3335W/7

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
    • Déviation de Loucelles
    • Réclamation CDAF, dossier de clôture de la procédure...
  5. Résultat n°5

    Enquête publique projet

    Date

    2013

    Cote

    3335W/6

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique projet
  6. Résultat n°6

    Enquête publique périmètre (2013) et enquête projet (2013)

    Date

    2013

    Cote

    3335W/5

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre (2013) et enquête projet...
  7. Résultat n°7

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3335W/4

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre
    • 2014
  8. Résultat n°8

    2019

    Date

    2019

    Cote

    3335W/3

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre
    • 2019
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux des commissions, arrêtés, dossier de procédure

    Date

    2008-2014

    Cote

    3335W/2

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
    • Déviation de Loucelles
    • Procès-verbaux des commissions, arrêtés, dossier de...
  10. Résultat n°10

    Plans et documents de clôture de la procédure

    Date

    2014

    Cote

    3335W/1

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
    • Déviation de Loucelles
    • Plans et documents de clôture de la procédure
  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1951

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Loucelles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    AA bis

    1 media

    AA bis

    Date

    1951

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Loucelles
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AA bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    AH

    1 media

    AH

    Date

    1951

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Loucelles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    2014

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Loucelles
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    2014

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Loucelles
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    2014

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Loucelles
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1951

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Loucelles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Loucelles
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    AD

    1 media

    AD

    Date

    1951

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Loucelles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    AA

    1 media

    AA

    Date

    1951

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Loucelles
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.