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58 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Citations aux expropriés

    Cote

    3U/5/255​

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Etat
    • Ligne de Dives à Deauville
    • Citations aux expropriés

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  2. Résultat n°2

    Jury : ordonnances, arrêts, convocations. Dossiers des offres aux expropriés

    Cote

    3U/5/254

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Etat
    • Ligne de Dives à Deauville
    • Jury : ordonnances, arrêts, convocations. Dossiers...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  3. Résultat n°3

    Journaux, tableaux des offres judiciaires. Plans parcellaires

    Cote

    3U/5/253

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Etat
    • Ligne de Dives à Deauville
    • Journaux, tableaux des offres judiciaires. Plans parcellaires

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  4. Résultat n°4

    Chemin de fer d'intérêt local, ligne de Mézidon à la mer (Dives)

    Date

    1873-1875

    Cote

    3U/5/251

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemin de fer d'intérêt local, ligne de Mézidon à la...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  5. Résultat n°5

    Houlgate-Beuzeval, adjudication

    Cote

    5S/7

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Dives-sur-Mer à Deauville
    • Houlgate-Beuzeval, adjudication
  6. Résultat n°6

    Mézidon à Trouville-sur-Mer

    Date

    1922-1938

    Cote

    S/13204

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon à Trouville-sur-Mer
  7. Résultat n°7

    Pas d'analyse

    Cote

    S/3147

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon à Pont-l'Evêque
    • Pas d'analyse
  8. Résultat n°8

    Pas d'analyse

    Cote

    S/3141

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon à Pont-l'Evêque
    • Pas d'analyse
  9. Résultat n°9

    Mesnil-Mauger et Dozulé à Trouville et Pont-l'Evêque

    Cote

    S/3124

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mesnil-Mauger à Pont-l'Evêque
    • Mesnil-Mauger et Dozulé à Trouville et Pont-l'Evêque
  10. Résultat n°10

    Trouville à Honfleur

    Date

    1904-1912

    Cote

    S/2939

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Dives-sur-Mer et Trouville-sur-Mer à Honfleur
    • Trouville à Honfleur
  11. Résultat n°11

    Cabourg à Trouville et Honfleur

    Date

    1900-1910

    Cote

    S/2906

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Cabourg à Trouville et Honfleur
  12. Résultat n°12

    Caen à Trouville-sur-Mer

    Cote

    S/2869

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Trouville-sur-Mer
  13. Résultat n°13

    Pas d'analyse

    Cote

    S/2812

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Dives-sur-Mer à Deauville
    • Pas d'analyse
  14. Résultat n°14

    Pas d'analyse

    Cote

    S/2811

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Dives-sur-Mer à Deauville
    • Pas d'analyse
  15. Résultat n°15

    Mézidon à Deauville

    Date

    1887-1900

    Cote

    S/2810

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon à Deauville
  16. Résultat n°16

    Pas d'analyse

    Cote

    S/2809

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Dives-sur-Mer à Deauville
    • Pas d'analyse
  17. Résultat n°17

    S/2767

    Cote

    S/2767

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon à Dives
    • S/2767
  18. Résultat n°18

    S/2766

    Cote

    S/2766

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon à Dives
    • S/2766
  19. Résultat n°19

    S/2764/1

    Cote

    S/2764/1

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon à Dives
    • S/2764/1
  20. Résultat n°20

    Mézidon-Dives. Trouville-sur-Mer.

    Date

    1895-1912

    Cote

    S/2762

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon à Dives
    • Mézidon-Dives. Trouville-sur-Mer.