Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
Date
1997-2024
Cote
14T/16/114
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
1997-2024
14T/16/114
1996-2015
14T/31/773
1975-2003
3394W/669
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
2001
126FI/7
2731W/17
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1901-2000
843EDT/10
Mairie de Magny-en-Bessin.
1946-1989
188J/10
Entreprise Hervé bâtiments et travaux publics (1936-1989).
1989
1989
1809-1986
2802W/605
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1970-1986
2802W/607
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1809-1986
2802W/606
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1970-1986
2802W/608
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1970-1986
2802W/604
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
s.d.
843EDT/63
Mairie de Magny-en-Bessin.
s.d.
843EDT/40
Mairie de Magny-en-Bessin.
1946-1983
843EDT/88
Mairie de Magny-en-Bessin.
1954-1840
843EDT/26
Mairie de Magny-en-Bessin.
1973-1982
1818-1981
843EDT/51
Mairie de Magny-en-Bessin.
1837-1980
843EDT/94
Mairie de Magny-en-Bessin.
1836-1980
843EDT/93
Mairie de Magny-en-Bessin.
1974-1979
1854W/374
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1903-1977
843EDT/79
Mairie de Magny-en-Bessin.
1803-1975
843EDT/122
Mairie de Magny-en-Bessin.
1970-1974
1854W/165
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1970-1974
843EDT/47
Mairie de Magny-en-Bessin.
1808-1973
843EDT/92
Mairie de Magny-en-Bessin.
1940-1973
843EDT/34
Mairie de Magny-en-Bessin.
1895-1972
843EDT/48
Mairie de Magny-en-Bessin.
1963-1972
4E/18685
1948-1972
162J/25
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1963-1972
1914-1969
843EDT/46
Mairie de Magny-en-Bessin.
1965-1969
843EDT/32
Mairie de Magny-en-Bessin.
1969
3248W/65
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1910-1969
843EDT/45
Mairie de Magny-en-Bessin.
1969
3248W/65
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1969
843EDT/33
Mairie de Magny-en-Bessin.
1969
3248W/65
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
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