Magny-en-Bessin (Calvados)

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Enregistrement des lois et décrets

Date

1793-1804

Cote

843EDT/3

Enregistrement d'actes divers (réquisitions, états nominatifs, notifications, correspondance…)

Date

1815-1849

Cote

843EDT/6

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

Date

1803-1943

Cote

843EDT/7

Archives et objets mobiliers. Récolement : procès-verbaux, inventaires

Date

1808-1953

Cote

843EDT/8

Assurance des bâtiments communaux : correspondance, police

Date

1820-1864

Cote

843EDT/9

Papiers à en-tête de la mairie

Date

1901-2000

Cote

843EDT/10

1680-mai 1699, octobre 1701-mai 1738

Date

1680-1738

Cote

843EDT/11

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Magny-en-Bessin

Date

Cote

Magny

Date

Cote

Magny

Date

Cote

1953-1962

Date

Cote

1933-1942

Date

Cote

1943-1952

Date

Cote

1963-1972

Date

Cote

7 février 1790-7 octobre 1917

Date

Cote

Extraits

Date

Cote

Enregistrement des lois et décrets

Date

Cote

An III-an XIV

Date

Cote

1806-1833

Date

Cote

Enregistrement d'actes divers (réquisitions, états nominatifs, notifications, correspondance…)

Date

Cote

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

Date

Cote

Archives et objets mobiliers. Récolement : procès-verbaux, inventaires

Date

Cote

Assurance des bâtiments communaux : correspondance, police

Date

Cote

Papiers à en-tête de la mairie

Date

Cote

1680-mai 1699, octobre 1701-mai 1738

Date

Cote

Juillet 1738-1792

Date

Cote

1793-an IV

Date

Cote