Maisoncelles-Pelvey
Date
1935 - 1994
Cote
3248W/342
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Maisoncelles-Pelvey
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1935 - 1994
3248W/342
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1995
3170W71
1974-1980
2829W/1341
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1974-1980
2829W/854
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1935-1974
2829W/554
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
2731W/22
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
926W/378
926W/377
922W/95
1961-1965
14T/31/762
1969-1983
14T/31/11/3
1959-1969
14T/31/11/2
1945-1958
14T/31/11/1
1989-2015
14T/16/356
2004-2007
14T/16/351
1978
14T/16/37
1873-1934
4T/211
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1900-1934
4T/210
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1880-1900
4T/209
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1866-1880
4T/208
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
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