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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    C1 bis

    1 media

    C1 bis

    Date

    1935

    Cote

    3248W/342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C1 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    B

    1 media

    B

    Date

    1935

    Cote

    3248W/342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1994

    Cote

    3248W/342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1935

    Cote

    3248W/342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1935

    Cote

    3248W/342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage bis

    1 media

    Tableau d'assemblage bis

    Date

    1935

    Cote

    3248W/342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1994

    Cote

    3248W/342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1994

    Cote

    3248W/342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1994

    Cote

    3248W/342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
    • Procès-verbaux
  14. Résultat n°14

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1341

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/854

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Maisoncelles-Pelvey
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    1935-1974

    Date

    1935-1974

    Cote

    2829W/554

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1935-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    ZD

    Date

    1996

    Cote

    2803W/1773

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    ZC

    Date

    1996

    Cote

    2803W/1772

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZB

    Date

    1996

    Cote

    2803W/1771

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    ZA

    Date

    1996

    Cote

    2803W/1770

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Maisoncelles-Pelvey
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.