2011-2014
Date
2011-2014
Cote
14T/16/500/1
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de Trévières
- 2011-2014
2011-2014
14T/16/500/1
2001-2012
14T/16/350
2001
126FI/8
2731W/19
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1999-2000
2802W/622
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1999
3248W/63
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Vers 1970-1989
14FI/24
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
Vers 1970-1989
14FI/24
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1823-1987
2802W/619
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1823-1987
2802W/620
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1963-1987
2802W/615
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1823-1987
2802W/621
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1823-1987
2802W/616
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1823-1987
2802W/617
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1823-1987
2802W/618
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1973-1982
1973-1982
4E/18689
1971-1980
3394W/670
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1979
14T/16/36
1975-1979
1854W/373
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
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