2011-2014
Date
2011-2014
Cote
14T/16/500/1
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de Trévières
- 2011-2014
2011-2014
14T/16/500/1
2001-2012
14T/16/350
2001
126FI/8
2731W/19
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1999-2000
2802W/622
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1999
3248W/63
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Vers 1970-1989
14FI/24
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
Vers 1970-1989
14FI/24
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1823-1987
2802W/619
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1823-1987
2802W/620
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1963-1987
2802W/615
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1823-1987
2802W/621
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1823-1987
2802W/616
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1823-1987
2802W/617
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1823-1987
2802W/618
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1973-1982
1973-1982
4E/18689
1971-1980
3394W/670
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1979
14T/16/36
1975-1979
1854W/373
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1974-1978
1854W/376
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1963-1975
1854W/167
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1963-1972
4E/18685
1963-1972
1946-1968
4T/31
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1860-1968
4T/31
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1960-1965
3248W/63
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1960-1965
3248W/63
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1960-1965
3248W/63
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1960-1965
3248W/63
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1960-1965
3248W/63
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1960-1965
3248W/63
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1960-1965
3248W/63
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1964
31Fi/1/21
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
1939-1963
14T/31/412
1927-1962
162J/77
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1953-1962
1913-1962
3P/5054
1953-1962
4E/10087
1911-1962
3P/5056
1924-1961
4T/32
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
868W/189
Ce fonds provient du dépôt de l'intendance de Crouelle (Puy-de-Dôme) qui, jusqu'en 1977, conservait les archives relatives aux réquisitions de guerre produites par les services de l'armée. Suite à la note AD6794/4223 du 28 avril 1976 de la Direction des Archives de France, ces archives ont été transférées dans les services départementaux d'archives concernés. Ce fut le cas le 1er juin 1977 pour le département du Calvados.
1945-1955
92J/290
Hallier, Georges (1897-1972) ;
Hallier, Gilbert (1923- 2010)
1943-1952
4E/10119
1941-1952
1910-1951
189J/221
Eudes-Deslonchamps, Jacques-Amand (1794-1867) ; Eudes-Deslongchamps, Eugène (1830-1889) ; Bigot, Alexandre (1863-1853).
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1573W/75
Direction départementale des finances publiques du Calvados, Centre des impôts fonciers de Caen (2826W)
Direction départementale des finances publiques du Calvados, Centre des impôts fonciers de Bayeux (1854W)
Direction départementale des finances publiques du Calvados, Services du cadastre (1573W)
1933-1942
4E/10118
1905-1942
4T/30
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1858-1941
401EDT/30
Mairie de Mandeville-en-Bessin.
1931-1940
1796-1938
401EDT/34
Mairie de Mandeville-en-Bessin.
1836-1936
401EDT/29
Mairie de Mandeville-en-Bessin.
BH/8/3873/3
BH/8/19150/3
BH/8/8317/3
1923-1932
1911-1930
1963W/15
Direction départementale des Services Fiscaux
1881-1930
401EDT/56
Mairie de Mandeville-en-Bessin.
1889-1930
401EDT/54
Mairie de Mandeville-en-Bessin.
BH/F/199/2
1927
1076W/125
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1913-1922
1922
97J/21
Duroy, Eugène (1879-1944)
Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.
1921
1921
1921
1921
1921
1921
1921
1921
1920
1920
1920
1920
1919
1919
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