465 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1971-1980

    Date

    1971-1980

    Cote

    3394W/670

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Mandeville-en-Bessin
    • 1971-1980

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    C

    1 media

    C

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1999

    Cote

    3248W/63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    D

    1 media

    D

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/63

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    ZA

    Date

    1999-2000

    Cote

    2802W/622

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    D

    Date

    1823-1987

    Cote

    2802W/621

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    C

    Date

    1823-1987

    Cote

    2802W/620

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    B2

    Date

    1823-1987

    Cote

    2802W/619

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    B1

    Date

    1823-1987

    Cote

    2802W/618

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    A2

    Date

    1823-1987

    Cote

    2802W/617

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    A1

    Date

    1823-1987

    Cote

    2802W/616

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    Tableau d'assemblage

    Date

    1963-1987

    Cote

    2802W/615

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mandeville-en-Bessin
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    Canton de Trévières

    2 lots 49 medias

    Canton de Trévières

    Cote

    2731W/19

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Trévières

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  19. Résultat n°19

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/376

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mandeville-en-Bessin
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  20. Résultat n°20

    1975-1979

    Date

    1975-1979

    Cote

    1854W/373

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mandeville-en-Bessin
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1975-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.