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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Blangy-Pont L'Evêque-Intercom

    Date

    2007-2012

    Cote

    14T/16/349

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Blangy-Pont L'Evêque-Intercom
  2. Résultat n°2

    Communauté de communes de Cambremer

    Date

    2004-2009

    Cote

    14T/16/213

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes de Cambremer
  3. Résultat n°3

    Manerbe

    Date

    2000-2007

    Cote

    14T/16/171

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Manerbe
  4. Résultat n°4
    ZS

    1 media

    ZS

    Date

    2002

    Cote

    3248W/381

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZS

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5

    ZT

    Date

    2002

    Cote

    2805W/429

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Cadastre remembré
    • ZT

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    2002

    Cote

    3248W/381

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    ZO

    Date

    2002

    Cote

    2805W/425

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZV

    1 media

    ZV

    Date

    2002

    Cote

    3248W/381

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZV

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    ZR

    Date

    2002

    Cote

    2805W/427

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Cadastre remembré
    • ZR

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    2002

    Cote

    3248W/381

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    ZB

    Date

    2002

    Cote

    2805W/415

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    ZL

    1 media

    ZL

    Date

    2002

    Cote

    3248W/381

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    ZH

    Date

    2002

    Cote

    2805W/419

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    2002

    Cote

    3248W/381

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZV

    Date

    2002

    Cote

    2805W/430

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Cadastre remembré
    • ZV

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    2002

    Cote

    3248W/381

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    ZR

    1 media

    ZR

    Date

    2002

    Cote

    3248W/381

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZR

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    ZA

    Date

    2002

    Cote

    2805W/414

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZD

    Date

    2002

    Cote

    2805W/417

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    2002

    Cote

    3248W/381

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Manerbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.