Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2010-2023

    Date

    2010-2023

    Cote

    14T/31/728/3/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Vire
    • Vire-Inter : bulletin des communautés chrétiennes
    • 2010-2023
  2. Résultat n°2

    Le Mesnil-Benoist, Le Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps

    Date

    2006-2017

    Cote

    14T/16/395

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Le Mesnil-Benoist, Le Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps
  3. Résultat n°3

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Intercom Séverine
  4. Résultat n°4
    Mesnil-Clinchamps

    1 media

    Mesnil-Clinchamps

    Date

    2001

    Cote

    126FI/8

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Mesnil-Clinchamps
  5. Résultat n°5
    Canton de Saint-Sever

    20 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  6. Résultat n°6

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Opérations de remembrement par commune
    • Coulonces, extensions sur Etouvy, Campagnolles, La…
    • Procès-verbal rectificatif

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (652W, 753W, 841W, 906W, 1058W, 1182W, 1647W, 2525W, 2556W, 2810W, 2893W, 3066W, 3070W)
    Direction régionale et départementale de l'Équipement (2907W, 3170W)
     

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W78

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Opérations de remembrement par commune
    • Coulonces, extensions sur Etouvy, Campagnolles, La…
    • Procès-verbaux

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (652W, 753W, 841W, 906W, 1058W, 1182W, 1647W, 2525W, 2556W, 2810W, 2893W, 3066W, 3070W)
    Direction régionale et départementale de l'Équipement (2907W, 3170W)
     

  8. Résultat n°8

    1968-1993

    Date

    1968-1993

    Cote

    14T/31/728/3/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Vire
    • Vire-Inter : bulletin des communautés chrétiennes
    • 1968-1993
  9. Résultat n°9

    ZD

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    ZH

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1638

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    ZN

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1643

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    AB

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1632

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    Tableau d'assemblage

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1631

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    ZB

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZA

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1633

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    ZK

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1640

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    ZP

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1645

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZP

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    ZL

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1641

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZM

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1642

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    ZE

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1637

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21

    ZC

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1635

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  22. Résultat n°22

    ZI

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1639

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  23. Résultat n°23
    La forêt de Saint-Sever (19)

    3 medias

    La forêt de Saint-Sever (19)

    Date

    1985

    Cote

    1Fi/1512

    • Contexte : Cartes du Calvados
    • Cartes des espaces forestiers, boisés du Calvados
    • La forêt de Saint-Sever (19)
  24. Résultat n°24

    ZO

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1644

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  25. Résultat n°25

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/13875

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Mesnil-Clinchamps (Clinchamps)
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  26. Résultat n°26

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18690

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Mesnil-Clinchamps (Clinchamps)
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  27. Résultat n°27
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  28. Résultat n°28
    ZN

    1 media

    ZN

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  29. Résultat n°29
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  30. Résultat n°30
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  31. Résultat n°31
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  32. Résultat n°32

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/351

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mesnil-Clinchamps
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  33. Résultat n°33
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  34. Résultat n°34
    ZO

    1 media

    ZO

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  35. Résultat n°35
    ZL

    1 media

    ZL

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  36. Résultat n°36

    Propriétés non bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/259

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mesnil-Clinchamps
    • Propriétés non bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  37. Résultat n°37
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  38. Résultat n°38

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/260/2

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mesnil-Clinchamps
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  39. Résultat n°39
    ZM

    1 media

    ZM

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  40. Résultat n°40
    ZP

    1 media

    ZP

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZP

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.