Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2010-2023

    Date

    2010-2023

    Cote

    14T/31/728/3/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Vire
    • Vire-Inter : bulletin des communautés chrétiennes
    • 2010-2023
  2. Résultat n°2

    Le Mesnil-Benoist, Le Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps

    Date

    2006-2017

    Cote

    14T/16/395

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Le Mesnil-Benoist, Le Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps
  3. Résultat n°3

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Intercom Séverine
  4. Résultat n°4
    Mesnil-Clinchamps

    1 media

    Mesnil-Clinchamps

    Date

    2001

    Cote

    126FI/8

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Mesnil-Clinchamps
  5. Résultat n°5
    Canton de Saint-Sever

    2 lots 44 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  6. Résultat n°6

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,…
    • Procès-verbal rectificatif
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W78

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,…
    • Procès-verbaux
  8. Résultat n°8

    1968-1993

    Date

    1968-1993

    Cote

    14T/31/728/3/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Vire
    • Vire-Inter : bulletin des communautés chrétiennes
    • 1968-1993
  9. Résultat n°9

    ZD

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    ZH

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1638

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    ZN

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1643

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    AB

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1632

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    Tableau d'assemblage

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1631

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    ZB

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZA

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1633

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    ZK

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1640

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    ZP

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1645

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZP

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    ZL

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1641

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZM

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1642

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    ZE

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1637

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21

    ZC

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1635

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  22. Résultat n°22

    ZI

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1639

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  23. Résultat n°23
    La forêt de Saint-Sever (19)

    3 medias

    La forêt de Saint-Sever (19)

    Date

    1985

    Cote

    1Fi/1512

    • Contexte : Cartes du Calvados
    • Cartes des espaces forestiers, boisés du Calvados
    • La forêt de Saint-Sever (19)
  24. Résultat n°24

    ZO

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1644

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  25. Résultat n°25

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/13875

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Mesnil-Clinchamps (Clinchamps)
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  26. Résultat n°26

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18690

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Mesnil-Clinchamps (Clinchamps)
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  27. Résultat n°27
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  28. Résultat n°28
    ZN

    1 media

    ZN

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  29. Résultat n°29
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  30. Résultat n°30
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  31. Résultat n°31
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  32. Résultat n°32

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/351

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mesnil-Clinchamps
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  33. Résultat n°33
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  34. Résultat n°34
    ZO

    1 media

    ZO

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  35. Résultat n°35
    ZL

    1 media

    ZL

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  36. Résultat n°36

    Propriétés non bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/259

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mesnil-Clinchamps
    • Propriétés non bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  37. Résultat n°37
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  38. Résultat n°38

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/260/2

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mesnil-Clinchamps
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  39. Résultat n°39
    ZM

    1 media

    ZM

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  40. Résultat n°40
    ZP

    1 media

    ZP

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZP

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.