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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZN

    1 media

    ZN

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    D2

    1 media

    D2

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • D2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    D3

    1 media

    D3

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • D3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    C3

    1 media

    C3

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • C3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    D1

    1 media

    D1

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • D1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    ZO

    1 media

    ZO

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    ZL

    1 media

    ZL

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.