1 080 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZN

    1 media

    ZN

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    D2

    1 media

    D2

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • D2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    D3

    1 media

    D3

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • D3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    C3

    1 media

    C3

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • C3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    D1

    1 media

    D1

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • D1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    ZO

    1 media

    ZO

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    ZL

    1 media

    ZL

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21
    ZM

    1 media

    ZM

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  22. Résultat n°22
    ZP

    1 media

    ZP

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZP

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  23. Résultat n°23
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  24. Résultat n°24
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1969

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  25. Résultat n°25
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  26. Résultat n°26

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,…
    • Procès-verbal rectificatif
  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W78

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,…
    • Procès-verbaux
  28. Résultat n°28

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/351

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mesnil-Clinchamps
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  29. Résultat n°29

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/260/2

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mesnil-Clinchamps
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  30. Résultat n°30

    1975-1979

    Date

    1975-1979

    Cote

    2826W/260

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mesnil-Clinchamps
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1975-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  31. Résultat n°31

    Propriétés non bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/259

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mesnil-Clinchamps
    • Propriétés non bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  32. Résultat n°32

    Propriétaires de M à Z

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/71

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mesnil-Clinchamps
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974
    • Propriétaires de M à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  33. Résultat n°33

    Propriétaires de A à L

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/70

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mesnil-Clinchamps
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974
    • Propriétaires de A à L

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  34. Résultat n°34

    ZP

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1645

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZP

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  35. Résultat n°35

    ZO

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1644

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  36. Résultat n°36

    ZN

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1643

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  37. Résultat n°37

    ZM

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1642

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  38. Résultat n°38

    ZL

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1641

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  39. Résultat n°39

    ZK

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1640

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  40. Résultat n°40

    ZI

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1639

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  41. Résultat n°41

    ZH

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1638

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  42. Résultat n°42

    ZE

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1637

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  43. Résultat n°43

    ZD

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1636

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  44. Résultat n°44

    ZC

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1635

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  45. Résultat n°45

    ZB

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  46. Résultat n°46

    ZA

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1633

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  47. Résultat n°47

    AB

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1632

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  48. Résultat n°48

    Tableau d'assemblage

    Date

    1985

    Cote

    2801W/1631

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  49. Résultat n°49
    Canton de Saint-Sever

    2 lots 44 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  50. Résultat n°50

    Mesnil-Clinchamps

    Cote

    2668W/9

    • Contexte : Editions ultérieures du cadastre napoléonien - Série…
    • Commune : M
    • Mesnil-Clinchamps

    Producteur :

    Direction départementale des Services Fiscaux

  51. Résultat n°51

    AB

    Date

    1969

    Cote

    1143W/10/351

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  52. Résultat n°52

    D3

    Date

    1969

    Cote

    1143W/10/350

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • D3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  53. Résultat n°53

    D2

    Date

    1969

    Cote

    1143W/10/349

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • D2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  54. Résultat n°54

    D1

    Date

    1969

    Cote

    1143W/10/348

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • D1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  55. Résultat n°55

    C3

    Date

    1969

    Cote

    1143W/10/347

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • C3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  56. Résultat n°56

    C2

    Date

    1969

    Cote

    1143W/10/346

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  57. Résultat n°57

    C1

    Date

    1969

    Cote

    1143W/10/345

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  58. Résultat n°58

    B2

    Date

    1969

    Cote

    1143W/10/344

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  59. Résultat n°59

    B1

    Date

    1969

    Cote

    1143W/10/343

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  60. Résultat n°60

    A2

    Date

    1969

    Cote

    1143W/10/342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  61. Résultat n°61

    A1

    Date

    1969

    Cote

    1143W/10/341

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  62. Résultat n°62

    Tableau d'assemblage

    Date

    1969

    Cote

    1143W/10/340

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  63. Résultat n°63

    Mesnil-Clinchamps

    Cote

    1074W/712

    • Contexte : Baraquements provisoires
    • Fichier des baraquements provisoires
    • Mesnil-Clinchamps

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  64. Résultat n°64

    Mesnil-Clinchamps

    Cote

    1074W/678

    • Contexte : Baraquements provisoires
    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements…
    • Mesnil-Clinchamps

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  65. Résultat n°65

    Dossiers 1658BP, 4434BP, 5338BP, 5339BP

    Cote

    926W/392

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
    • Mesnil-Clinchamps
    • Dossiers 1658BP, 4434BP, 5338BP, 5339BP
  66. Résultat n°66

    Dossier 13003RIC

    Cote

    923W/1017

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels…
    • Le Mesnil-Clinchamps
    • Dossier 13003RIC
  67. Résultat n°67

    Méry-Corbon, Meslay, Mesnil-Auzouf (Le), Mesnil-Bacley (Le), Mesnil-Benoist (Le), Mesnil-sur-Blangy (Le), Mesnil-Caussois (Le), Mesnil-Clinchamps.

    Cote

    922W/99

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
    • Fichier géographique
    • Méry-Corbon, Meslay, Mesnil-Auzouf (Le), Mesnil-Bacley…
  68. Résultat n°68

    Mesnil-Clinchamps

    Cote

    868W/164

    • Contexte : 868W - Réquisitions alliées
    • Dossiers d'indemnisation des réquisitions alliées
    • Mesnil-Clinchamps

    Producteur :

    Ce fonds provient du dépôt de l'intendance de Crouelle (Puy-de-Dôme) qui, jusqu'en 1977, conservait les archives relatives aux réquisitions de guerre produites par les services de l'armée. Suite à la note AD6794/4223 du 28 avril 1976 de la Direction des Archives de France, ces archives ont été transférées dans les services départementaux d'archives concernés. Ce fut le cas le 1er juin 1977 pour le département du Calvados. 

  69. Résultat n°69

    2010-2023

    Date

    2010-2023

    Cote

    14T/31/728/3/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Vire
    • Vire-Inter : bulletin des communautés chrétiennes
    • 2010-2023
  70. Résultat n°70

    1968-1993

    Date

    1968-1993

    Cote

    14T/31/728/3/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Vire
    • Vire-Inter : bulletin des communautés chrétiennes
    • 1968-1993
  71. Résultat n°71

    Bulletin paroissial de Neuville à Vire

    Date

    1961-1970

    Cote

    14T/31/728/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Vire
    • Bulletin paroissial de Neuville à Vire
  72. Résultat n°72

    Bulletin paroissial de Notre-Dame de Vire, Sainte-Anne de Vire.

    Date

    1931-1968

    Cote

    14T/31/728/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Vire
    • Bulletin paroissial de Notre-Dame de Vire, Sainte-Anne…
  73. Résultat n°73

    Bulletin paroissial de Mesnil-Clinchamps

    Date

    1929-1968

    Cote

    14T/31/394

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Mesnil-Clinchamps
  74. Résultat n°74

    Le Mesnil-Benoist, Le Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps

    Date

    2006-2017

    Cote

    14T/16/395

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Le Mesnil-Benoist, Le Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps
  75. Résultat n°75

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Intercom Séverine
  76. Résultat n°76
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    129 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1968

    Cote

    3P/5200

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Mesnil-Clinchamps (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  77. Résultat n°77
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    130 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5199

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Mesnil-Clinchamps (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  78. Résultat n°78
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    187 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1968

    Cote

    3P/5198

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Mesnil-Clinchamps (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  79. Résultat n°79
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    277 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1968

    Cote

    3P/5197

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Mesnil-Clinchamps (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  80. Résultat n°80
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    286 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1834-1913

    Cote

    3P/5196

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Mesnil-Clinchamps (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties…