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  1. Résultat n°1

    Bulletin paroissial de Arromanches

    Date

    1996-2015

    Cote

    14T/31/773

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Arromanches
  2. Résultat n°2

    Communauté de communes Bessin, Seulles et Mer

    Date

    2004-2008

    Cote

    14T/16/339

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Bessin, Seulles et Mer
  3. Résultat n°3

    1871-2002

    Date

    1871-2002

    Cote

    826EDT/23

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
    • 1871-2002
  4. Résultat n°4

    Meuvaines

    Date

    2001

    Cote

    126FI/8

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Meuvaines
  5. Résultat n°5

    1751-1907

    Date

    18e siècle - 20e siècle

    Cote

    1MI/578

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • M
    • Meuvaines
    • 1751-1907
  6. Résultat n°6
    Canton de Ryes

    24 medias

    Canton de Ryes

    Cote

    2731W/17

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Ryes

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7

    Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles

    Date

    1980-1995

    Cote

    14T/16/431

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles
  8. Résultat n°8

    Curage des rivières et ruisseaux : arrêtés du maire

    Date

    1911-1992

    Cote

    826EDT/32/17

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Curage des rivières et ruisseaux : arrêtés du maire
  9. Résultat n°9

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1885-1988)

    Date

    1885-1988

    Cote

    826EDT/28/7

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1885-1988)
  10. Résultat n°10

    Législatives (1885-1988)

    Date

    1885-1988

    Cote

    826EDT/28/6

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives (1885-1988)
  11. Résultat n°11

    Présidentielles (1965-1988)

    Date

    1965-1988

    Cote

    826EDT/28/3

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1988)
  12. Résultat n°12

    1986

    Date

    1986

    Cote

    826EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Contributions
    • Atlas cadastral révisé
    • 1986
  13. Résultat n°13

    Assemblée de Corse (1986)

    Date

    1986

    Cote

    826EDT/28/4

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Assemblée de Corse (1986)
  14. Résultat n°14

    Européennes (1984)

    Date

    1984

    Cote

    826EDT/28/1

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Européennes (1984)
  15. Résultat n°15
    1922-1984

    252 medias

    1922-1984

    Date

    1922-1984

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Meuvaines
    • 1922-1984
  16. Résultat n°16

    1922-13 décembre 1984

    Date

    1984

    Cote

    826EDT/3/1

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 1922-13 décembre 1984
  17. Résultat n°17

    Conseil d'administration de la sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1947-1983

    Cote

    826EDT/29/5

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la sécurité sociale : listes...
  18. Résultat n°18

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Election, installation : procès-verbaux, tableaux nominatifs, bulletin de vote

    Date

    1896-1983

    Cote

    826EDT/28/8

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  19. Résultat n°19

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1983

    Cote

    826EDT/29/2

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
  20. Résultat n°20

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1983

    Cote

    826EDT/29/1

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  21. Résultat n°21

    Chemins. Entretien, construction

    Date

    1812-1983

    Cote

    826EDT/32/5

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien, construction
  22. Résultat n°22

    Election des membres (1878-1983)

    Date

    1878-1983

    Cote

    826EDT/33/4

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres (1878-1983)
  23. Résultat n°23

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Meuvaines
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  24. Résultat n°24

    1891-1982

    Date

    1891-1982

    Cote

    826EDT/27

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1891-1982
  25. Résultat n°25

    Etats du montant des rôles

    Date

    1859-1982

    Cote

    826EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  26. Résultat n°26

    1931-1982

    Date

    1931-1982

    Cote

    826EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
    • 1931-1982
  27. Résultat n°27

    Carburants détaxés

    Date

    1951-1981

    Cote

    826EDT/14/9

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Population-économie-statistique
    • Carburants détaxés
  28. Résultat n°28

    Etats de section des propriétés non bâties

    Date

    1937-1981

    Cote

    826EDT/18/5

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Contributions
    • Etats de section des propriétés non bâties
  29. Résultat n°29

    Plan d'occupation des sols. Constitution du groupement d'urbanisme de Bayeux

    Date

    1947-1980

    Cote

    826EDT/33/25

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Urbanisme
    • Plan d'occupation des sols. Constitution du groupement...
  30. Résultat n°30

    Epizooties

    Date

    1920-1980

    Cote

    826EDT/25/17

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Police-justice-hygiène publique
    • Epizooties
  31. Résultat n°31

    Alignements et autorisations de voirie pour les particuliers

    Date

    1826-1979

    Cote

    826EDT/32/1

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements et autorisations de voirie pour les particuliers
  32. Résultat n°32

    Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1959-1977

    Cote

    826EDT/29/7

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole...
  33. Résultat n°33

    Sécheresse. Déclaration de sinistre

    Date

    1976

    Cote

    826EDT/14/10

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Population-économie-statistique
    • Sécheresse. Déclaration de sinistre
  34. Résultat n°34

    Légion d'honneur (1976), Mérite agricole (1971). Attribution

    Date

    1971-1976

    Cote

    826EDT/29/9

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Légion d'honneur (1976), Mérite agricole (1971). Attribution
  35. Résultat n°35

    A-S

    Cote

    826EDT/18/6

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
    • A-S
  36. Résultat n°36

    T-Z

    Cote

    826EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
    • T-Z
  37. Résultat n°37

    Centre régional de la propriété forestière : listes électorales

    Date

    1966-1973

    Cote

    826EDT/29/4

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Centre régional de la propriété forestière : listes...
  38. Résultat n°38

    Débits de boisson. Déclarations

    Date

    1934-1973

    Cote

    826EDT/25/7

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Police-justice-hygiène publique
    • Débits de boisson. Déclarations
  39. Résultat n°39

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Meuvaines
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  40. Résultat n°40

    1964-1972

    Date

    1964-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Meuvaines
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1964-1972
  41. Résultat n°41

    Référendums (1945-1972)

    Date

    1945-1972

    Cote

    826EDT/28/2

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1972)
  42. Résultat n°42

    Remembrement. Constitution de la commission communale, procès-verbaux, états de section…

    Date

    1958-1970

    Cote

    826EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Population-économie-statistique
    • Remembrement. Constitution de la commission communale,...
  43. Résultat n°43

    Electrification. Travaux, réfection

    Date

    1926-1969

    Cote

    826EDT/32/21

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification. Travaux, réfection
  44. Résultat n°44

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Meuvaines
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  45. Résultat n°45

    Merville-Franceville, Meuvaines, Monceaux-en-Bessin, Monfiquet, Mosles

    Date

    1933-1968

    Cote

    92J/292

    • Contexte : 92J - Cabinet d'architectes Georges et Gilbert Hallier

    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Merville-Franceville, Meuvaines, Monceaux-en-Bessin,...

    Producteur :

    Hallier, Georges (1897-1972) ; 
    Hallier, Gilbert (1923- 2010)
     

  46. Résultat n°46

    Obsèques de Monsieur Albert Rouelle, ancien conseiller municipal. Allocution de Monsieur du Tilly, maire

    Date

    1968

    Cote

    826EDT/3/3

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Administration générale de la commune
    • Obsèques de Monsieur Albert Rouelle, ancien conseiller...
  47. Résultat n°47

    Terrain de camping au château. Enquête…

    Date

    1943-1968

    Cote

    826EDT/33/22

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Terrain de camping au château. Enquête…
  48. Résultat n°48

    Dénombrement de la population : listes nominatives (1817, 1836, 1846-1851, 1861-1872, 1881-1936, 1968), états récapitulatifs

    Date

    1817-1968

    Cote

    826EDT/13/4

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population : listes nominatives...
  49. Résultat n°49

    Changement de nature de culture. Déclarations

    Date

    1949-1967

    Cote

    826EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Contributions
    • Changement de nature de culture. Déclarations
  50. Résultat n°50

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1949-1967

    Cote

    826EDT/22/4

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Contributions
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt
  51. Résultat n°51

    Monuments historiques. Classement de statues dans l'église, demande de classement de site (église, douves du château, lavoir)

    Date

    1908-1967

    Cote

    826EDT/33/21

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Monuments historiques. Classement de statues dans l'église,...
  52. Résultat n°52

    Instituteur remplaçant. Nomination : correspondance

    Date

    1836-1966

    Cote

    826EDT/33/16

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteur remplaçant. Nomination : correspondance
  53. Résultat n°53

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1965

    Cote

    841W/44258

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Asnelles - Meuvaines
    • Procès-verbaux de remembrement
  54. Résultat n°54

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1965

    Cote

    753W/21111

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Asnelles - Meuvaines
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  55. Résultat n°55

    Identification des propriétaires

    Date

    1965

    Cote

    753W/21110

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Asnelles - Meuvaines
    • Identification des propriétaires
  56. Résultat n°56

    Chemins et voies communales : plans

    Date

    1965

    Cote

    826EDT/32/3

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins et voies communales : plans
  57. Résultat n°57

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1965

    Cote

    753W/21109

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Asnelles - Meuvaines
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  58. Résultat n°58

    Pièces techniques

    Date

    1965

    Cote

    753W/21108

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Asnelles - Meuvaines
    • Pièces techniques
  59. Résultat n°59

    Documents définitifs

    Date

    1965

    Cote

    753W/21112

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Asnelles - Meuvaines
    • Documents définitifs
  60. Résultat n°60

    Remembrement 1965

    Date

    1965

    Cote

    826EDT/18/3

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Contributions
    • Atlas cadastral révisé
    • Remembrement 1965
  61. Résultat n°61

    Eglise. Restauration

    Date

    1875-1964

    Cote

    826EDT/30/8

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Restauration
  62. Résultat n°62

    Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs (1906-1964)

    Date

    1906-1964

    Cote

    826EDT/33/3

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs...
  63. Résultat n°63

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1947-1964

    Cote

    826EDT/30/1

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  64. Résultat n°64

    Budgets primitifs

    Date

    1946-1964

    Cote

    826EDT/29/10

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  65. Résultat n°65

    Registre de comptabilité

    Date

    1955-1964

    Cote

    826EDT/30/4

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Finances de la commune
    • Registre de comptabilité
  66. Résultat n°66

    Ruisseaux, rivière. Canalisation

    Date

    1963

    Cote

    826EDT/32/15

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Ruisseaux, rivière. Canalisation
  67. Résultat n°67

    1953-1963

    Date

    1953-1963

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Meuvaines
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1963
  68. Résultat n°68

    Bazenville

    Cote

    301W/60

    • Contexte : 301W - Association syndicale de reconstruction de Bayeux

    • Association syndicale de reconstruction de Ryes
    • Dossiers des dommages de guerre
    • Réparations groupées
    • ORA5
    • Bazenville

    Producteur :

    Les archives de l'Association syndicale de reconstruction de Bayeux ont été classées en juin et juillet 2021.

  69. Résultat n°69

    Comptes administratifs

    Date

    1947-1963

    Cote

    826EDT/30/2

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  70. Résultat n°70

    Meuvaines

    Cote

    301W/63

    • Contexte : 301W - Association syndicale de reconstruction de Bayeux

    • Association syndicale de reconstruction de Ryes
    • Dossiers des dommages de guerre
    • Réparations individuelles
    • Meuvaines

    Producteur :

    Les archives de l'Association syndicale de reconstruction de Bayeux ont été classées en juin et juillet 2021.

  71. Résultat n°71

    Presbytère. Donation de terrain, construction (devis), travaux de réparations

    Date

    1819-1962

    Cote

    826EDT/30/9

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Donation de terrain, construction (devis),...
  72. Résultat n°72

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10087

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Meuvaines
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  73. Résultat n°73

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1893-1962

    Cote

    826EDT/33/9

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  74. Résultat n°74

    Ecole. Construction, entretien

    Date

    1838-1962

    Cote

    826EDT/30/7

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole. Construction, entretien
  75. Résultat n°75

    Taxe sur les chiens, voitures, chevaux…

    Date

    1912-1961

    Cote

    826EDT/21/4

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Contributions
    • Taxe sur les chiens, voitures, chevaux…
  76. Résultat n°76

    Chemin communal numéro 1. Réparations

    Date

    1961

    Cote

    826EDT/32/9

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin communal numéro 1. Réparations
  77. Résultat n°77

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1908-1961

    Cote

    826EDT/28/10

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  78. Résultat n°78

    Déclarations de récoltes (1942-1960)

    Date

    1942-1960

    Cote

    826EDT/14/5

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Déclarations de récoltes (1942-1960)
  79. Résultat n°79

    Vaccinations : listes

    Date

    1906-1960

    Cote

    826EDT/25/15

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Police-justice-hygiène publique
    • Vaccinations : listes
  80. Résultat n°80

    Guerre 1939-1945. Réquisitions, sinistrés, restitution de corps, dommages de guerre

    Date

    1939-1960

    Cote

    826EDT/ 25/5

    • Contexte : Archives communales de Meuvaines

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945. Réquisitions, sinistrés, restitution...