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546 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montchauvet

    Date

    2008-2017

    Cote

    14T/16/376

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Montchauvet
  2. Résultat n°2
    Montchauvet

    38 medias

    Montchauvet

    Date

    1973 - 2010

    Cote

    3248W/720

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Montchauvet

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  3. Résultat n°3

    Communauté de communes de Bény-Bocage

    Date

    2001-2009

    Cote

    14T/16/354

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Bény-Bocage
  4. Résultat n°4
    1937-2002

    306 medias

    1937-2002

    Date

    1937-2002

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Montchauvet
    • 1937-2002
  5. Résultat n°5

    Montchauvet

    Date

    2001

    Cote

    126FI/8

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Montchauvet
  6. Résultat n°6
    Canton de Beny-Bocage

    21 medias

    Canton de Beny-Bocage

    Cote

    2731W/2

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Beny-Bocage

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Montchauvet ext. Lassy, le-Mesnil-Auzouf et Saint-Pierre-Tarentaine
    • Procès-verbaux
  8. Résultat n°8

    Montchauvet

    Date

    1968-1989

    Cote

    4T/279

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Montchauvet

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  9. Résultat n°9

    Montchauvet

    Cote

    1074W/712

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Montchauvet

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  10. Résultat n°10

    1823-1973

    Date

    1823-1973

    Cote

    769EDT/24

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
    • 1823-1973
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    91 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1972

    Cote

    3P/5388

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Montchauvet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    281 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1972

    Cote

    3P/5385

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Montchauvet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  13. Résultat n°13

    1911-1972

    Date

    1911-1972

    Cote

    769EDT/16/3

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1972
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    218 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1972

    Cote

    3P/5386

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Montchauvet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  15. Résultat n°15

    Etats du montant des rôles

    Date

    1896-1971

    Cote

    769EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  16. Résultat n°16

    Folios 501-931

    Cote

    769EDT/18

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • Folios 501-931
  17. Résultat n°17

    Folios 1-500

    Cote

    769EDT/17

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • Folios 1-500
  18. Résultat n°18

    Listes des contribuables assujettis à l’impôt sur le revenu

    Date

    1877-1968

    Cote

    769EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Contributions
    • Listes des contribuables assujettis à l’impôt sur le...
  19. Résultat n°19

    Instituteurs, institutrices. Nominations

    Date

    1958-1967

    Cote

    769EDT/44/7

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs, institutrices. Nominations
  20. Résultat n°20

    Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénation, échange

    Date

    1881-1967

    Cote

    769EDT/41/9

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénation, échange
  21. Résultat n°21

    Curage

    Date

    1921-1967

    Cote

    769EDT/41/11

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Curage
  22. Résultat n°22

    Elagage

    Date

    1881-1967

    Cote

    769EDT/41/10

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Elagage
  23. Résultat n°23

    Personnel communal. Nomination…

    Date

    1825-1967

    Cote

    769EDT/35/6

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Elections-personnel municipal
    • Personnel communal. Nomination…
  24. Résultat n°24

    Chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1908-1967

    Cote

    769EDT/33/4

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux
  25. Résultat n°25

    Electrification

    Date

    1937-1967

    Cote

    769EDT/41/14

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Electrification
  26. Résultat n°26

    Police (voirie, cimetière…) : arrêtés du maire

    Date

    1913-1967

    Cote

    769EDT/29/11

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Police-justice-hygiène publique
    • Police (voirie, cimetière…) : arrêtés du maire
  27. Résultat n°27

    Promesse de vente de deux parcelles de terre par les consorts Binet à la commune

    Date

    1967

    Cote

    769EDT/39/16

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Promesse de vente de deux parcelles de terre par les...
  28. Résultat n°28

    Eau potable. Projet d’alimentation

    Date

    1967

    Cote

    769EDT/41/13

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Eau potable. Projet d’alimentation
  29. Résultat n°29

    Débits de boissons

    Date

    1955-1967

    Cote

    769EDT/29/1

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Police-justice-hygiène publique
    • Débits de boissons
  30. Résultat n°30

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1858-1967

    Cote

    769EDT/34/2

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales
  31. Résultat n°31

    Mairie-école. Acquisition de terrain, construction, travaux d'entretien, emprunt

    Date

    1879-1967

    Cote

    769EDT/39/7

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie-école. Acquisition de terrain, construction,...
  32. Résultat n°32

    Bâtiments communaux. Entretien, travaux

    Date

    1864-1967

    Cote

    769EDT/39/6

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Entretien, travaux
  33. Résultat n°33

    Salles des fêtes. Travaux d’aménagement

    Date

    1964-1967

    Cote

    769EDT/39/11

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Salles des fêtes. Travaux d’aménagement
  34. Résultat n°34

    Chapitres additionnels

    Date

    1846-1966

    Cote

    769EDT/37/1

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels
  35. Résultat n°35

    Budgets (1846-1966)

    Date

    1846-1966

    Cote

    769EDT/43/4

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1846-1966)
  36. Résultat n°36

    Centre régional de la propriété forestière : liste électorale

    Date

    1966

    Cote

    769EDT/35/3

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Elections-personnel municipal
    • Centre régional de la propriété forestière : liste...
  37. Résultat n°37

    Cantine scolaire

    Date

    1956-1966

    Cote

    769EDT/39/10

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cantine scolaire
  38. Résultat n°38

    Comptes administratifs (1849-1966)

    Date

    1849-1966

    Cote

    769EDT/43/6

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1849-1966)
  39. Résultat n°39

    Chapitres additionnels (1849-1966)

    Date

    1849-1966

    Cote

    769EDT/43/5

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1849-1966)
  40. Résultat n°40

    Budgets primitifs

    Date

    1822-1966

    Cote

    769EDT/36

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  41. Résultat n°41

    Eglise (flèche, cloches, mobilier…)

    Date

    1927-1966

    Cote

    769EDT/39/8

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise (flèche, cloches, mobilier…)
  42. Résultat n°42

    Constructions nouvelles et reconstruction : déclarations

    Date

    1891-1965

    Cote

    769EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Contributions
    • Constructions nouvelles et reconstruction : déclarations
  43. Résultat n°43

    Election des membres (1869-1965)

    Date

    1869-1965

    Cote

    769EDT/43/8

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres (1869-1965)
  44. Résultat n°44

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1965

    Cote

    769EDT/35/2

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
  45. Résultat n°45

    Verger cidricole. Recensement cadastral

    Date

    1962-1965

    Cote

    769EDT/12/7

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Population-économie-statistique
    • Verger cidricole. Recensement cadastral
  46. Résultat n°46

    Examens d’eau

    Date

    1965

    Cote

    769EDT/29/14

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Police-justice-hygiène publique
    • Examens d’eau
  47. Résultat n°47

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1932-1965

    Cote

    769EDT/35/1

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales
  48. Résultat n°48

    Comptes administratifs

    Date

    1846-1965

    Cote

    769EDT/37/2

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  49. Résultat n°49

    Archives et objets mobiliers : inventaire, procès-verbal de récolement

    Date

    1848-1965

    Cote

    769EDT/2/2

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Administration générale de la commune
    • Archives et objets mobiliers : inventaire, procès-verbal...
  50. Résultat n°50

    Alignements et autorisations de voirie

    Date

    1884-1965

    Cote

    769EDT/40/3

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Alignements et autorisations de voirie
  51. Résultat n°51

    Etat de l’actif et du passif

    Date

    1955-1964

    Cote

    769EDT/39/2

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Finances de la commune
    • Etat de l’actif et du passif
  52. Résultat n°52

    1920-1964

    Date

    1920-1964

    Cote

    769EDT/32/1

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1920-1964
  53. Résultat n°53

    Factures à en-tête

    Date

    1913-1964

    Cote

    769EDT/39/5

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Finances de la commune
    • Factures à en-tête
  54. Résultat n°54

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1964

    Cote

    769EDT/34/1

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  55. Résultat n°55

    Registre de comptabilité

    Date

    1960-1964

    Cote

    769EDT/39/1

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Finances de la commune
    • Registre de comptabilité
  56. Résultat n°56

    Exploits d’huissier

    Date

    1873-1963

    Cote

    769EDT/29/9

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Police-justice-hygiène publique
    • Exploits d’huissier
  57. Résultat n°57

    Presbytère. Contentieux avec les adjudicataires de travaux, travaux, location

    Date

    1836-1963

    Cote

    769EDT/39/9

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Contentieux avec les adjudicataires de...
  58. Résultat n°58
    Montchauvet, Mosles, Mouen, Noron-l'Abbaye

    3 medias

    Montchauvet, Mosles, Mouen, Noron-l'Abbaye

    Date

    1932-1963

    Cote

    162J/79

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Montchauvet, Mosles, Mouen, Noron-l'Abbaye

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  59. Résultat n°59

    Assurances (bâtiments communaux, fête du 13 mai 1962) : polices

    Date

    1886-1962

    Cote

    769EDT/2/3

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Administration générale de la commune
    • Assurances (bâtiments communaux, fête du 13 mai 1962)...
  60. Résultat n°60

    Conseil d’administration de la caisse des allocations familiales : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1947-1962

    Cote

    769EDT/35/5

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse des allocations...
  61. Résultat n°61

    Dénombrement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs

    Date

    1825-1962

    Cote

    769EDT/11

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
  62. Résultat n°62

    Conseil d’administration de la caisse primaire d’assurance maladie : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1947-1962

    Cote

    769EDT/35/4

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse primaire d’assurance...
  63. Résultat n°63

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10186

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Montchauvet
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  64. Résultat n°64

    Comité des fêtes de Montchauvet . Déclaration de l’association : correspondance

    Date

    1962

    Cote

    769EDT/44/14

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Comité des fêtes de Montchauvet . Déclaration de l’association...
  65. Résultat n°65

    Monument aux morts, calvaire. Déplacement, entretien

    Date

    1960-1962

    Cote

    769EDT/39/13

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Monument aux morts, calvaire. Déplacement, entretien
  66. Résultat n°66

    Dommages de guerre (1945-1961)

    Date

    1945-1961

    Cote

    769EDT/28/2

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Dommages de guerre (1945-1961)
  67. Résultat n°67

    Ouragan du 4 mai 1961. Dommages : déclarations

    Date

    1961

    Cote

    769EDT/29/10

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Police-justice-hygiène publique
    • Ouragan du 4 mai 1961. Dommages : déclarations
  68. Résultat n°68

    Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...

    Date

    1860-1961

    Cote

    769EDT/40/4

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
  69. Résultat n°69

    1931-1961

    Date

    1931-1961

    Cote

    769EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
    • 1931-1961
  70. Résultat n°70

    Destruction des animaux nuisibles. Autorisations

    Date

    1944-1960

    Cote

    769EDT/12/9

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Population-économie-statistique
    • Destruction des animaux nuisibles. Autorisations
  71. Résultat n°71

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1913-1959

    Cote

    769EDT/44/2

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  72. Résultat n°72

    Extraits de délibérations (1913-1959)

    Date

    1913-1959

    Cote

    769EDT/43/3

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Extraits de délibérations (1913-1959)
  73. Résultat n°73

    Caisse départementale scolaire : budgets

    Date

    1952-1959

    Cote

    769EDT/44/9

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse départementale scolaire : budgets
  74. Résultat n°74

    Puits. Autorisation d’installation, entretien

    Date

    1959

    Cote

    769EDT/39/14

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Puits. Autorisation d’installation, entretien
  75. Résultat n°75

    Avis de décès des hommes mobilisables

    Date

    1921-1959

    Cote

    769EDT/25/2

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Affaires militaires
    • Avis de décès des hommes mobilisables
  76. Résultat n°76

    Chemins. Entretien

    Date

    1880-1959

    Cote

    769EDT/41/2

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemins. Entretien
  77. Résultat n°77

    Terrains abandonnés. Prise de possession par les domaines

    Date

    1958

    Cote

    769EDT/39/17

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Bâtiments et biens communaux
    • Terrains abandonnés. Prise de possession par les domaines
  78. Résultat n°78

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1892-1958

    Cote

    769EDT/33/3

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  79. Résultat n°79

    Récoltes de blé, seigle (1947-1958)

    Date

    1947-1958

    Cote

    769EDT/12/6

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Récoltes de blé, seigle (1947-1958)
  80. Résultat n°80

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1958)

    Date

    1852-1958

    Cote

    769EDT/33/1

    • Contexte : Archives communales de Montchauvet

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1958)