341 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Château de Mont-à-la-Vigne (ancien)

    Date

    1992-2008

    Cote

    3394W/689

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques…
    • Monuments historiques du Calvados
    • Monteille
    • Château de Mont-à-la-Vigne (ancien)

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2

    1958-2007

    Date

    1958-2007

    Cote

    3394W/689

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques…
    • Monuments historiques du Calvados
    • Monteille
    • Monteille
    • 1958-2007

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  3. Résultat n°3
    B

    1 media

    B

    Date

    1963

    Cote

    3248W/521

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    C

    1 media

    C

    Date

    1963

    Cote

    3248W/521

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1963

    Cote

    3248W/521

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1963

    Cote

    3248W/521

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1963

    Cote

    3248W/521

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    C

    Date

    1963

    Cote

    2804W/610

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    B

    Date

    1963

    Cote

    2804W/609

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    A2

    Date

    1963

    Cote

    2804W/608

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    A1

    Date

    1963

    Cote

    2804W/607

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    Tableau d'assemblage

    Date

    1963

    Cote

    2804W/606

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    Propriété bâties (matrices grises)

    Date

    1963-1974

    Cote

    2154W/119

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Monteille
    • Propriété bâties (matrices grises)

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14
    C unique

    1 media

    C unique

    Date

    1810-1983

    Cote

    1390W/22/2027

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Cadastre rénové
    • C unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    B unique

    1 media

    B unique

    Date

    1810-1983

    Cote

    1390W/22/2026

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Cadastre rénové
    • B unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    A2

    Date

    1810-1983

    Cote

    1390W/22/2025

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    A1

    Date

    1810-1983

    Cote

    1390W/22/2024

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    Tableau d'assemblage

    Date

    1963-1983

    Cote

    1390W/22/2023

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Monteille
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    1958-1975

    Date

    1958-1975

    Cote

    1076W/122

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques…
    • Monuments historiques du Calvados
    • Monteille
    • Monteille
    • 1958-1975

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  20. Résultat n°20

    Monteille

    Cote

    1074W/712

    • Contexte : Baraquements provisoires
    • Fichier des baraquements provisoires
    • Monteille

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture