Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Date
1848-1891
Cote
753EDT/1/3
-
Contexte : Archives communales de Montviette
- Montviette
- Administration générale de la commune
- Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
1848-1891
753EDT/1/3
1901
1904-1910
1918
1888
1836-1913
3P/5427
1916
1959-1960
3248W/560
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1886
1880
1873
1888
1883- 1926
753EDT/29/4
1885
1945-1969
753EDT/19/2
1867
753EDT/26/16
1916
1917
1836-1914
753EDT/10/3
1905
753EDT/29/7
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