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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté urbaine Caen la mer (Caen la mer magazine)

    Date

    2017-2025

    Cote

    14T/16/476

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté urbaine Caen la mer (Caen la mer magazine)
  2. Résultat n°2

    Mouen

    Date

    1977-2023

    Cote

    14T/16/34

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Mouen
  3. Résultat n°3

    Communauté d'agglomération Caen (Grand Caen, La Feuille, Sillage)

    Date

    2002-2016

    Cote

    14T/16/81

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté d'agglomération Caen (Grand Caen, La Feuille,...
  4. Résultat n°4

    Mouen

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Mouen
  5. Résultat n°5

    Communauté de communes des Rives de l'Odon

    Date

    1997-2001

    Cote

    14T/16/373

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes des Rives de l'Odon
  6. Résultat n°6

    Bâtiments, édifices

    Date

    1988-2000

    Cote

    192J/25

    • Contexte : 192J - Jaqueline Wurmlinger, graphtologue
    • Relevés
    • Photographies
    • Tirages couleur
    • Classés par lieu
    • Autres lieux
    • Bâtiments, édifices

    Producteur :

    Wurmlinger, Jacqueline (1929-2008).

  7. Résultat n°7

    1953-2000

    Date

    1953-2000

    Cote

    3394W/690

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Mouen
    • 1953-2000

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  8. Résultat n°8

    Notifications propriétaires

    Date

    1993

    Cote

    2810W/44 - 2810W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Notifications propriétaires
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs

    Date

    1993

    Cote

    2810W/41 - 2810W/43

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Dossiers administratifs
  10. Résultat n°10

    Plans d'enquêtes

    Date

    1993

    Cote

    2810W/46 - 2810W/49

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Plans d'enquêtes
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/63

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Procès-verbaux
  12. Résultat n°12
    ZB 14-15

    1 media

    ZB 14-15

    Date

    1988-1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB 14-15

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1988-1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1988-1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1988-1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1988-1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1988-1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    ZE bis

    1 media

    ZE bis

    Date

    1988-1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1991

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1991

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.