Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1953-2000

    Date

    1953-2000

    Cote

    3394W/690

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Mouen
    • 1953-2000

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    A4

    1 media

    A4

    Date

    1935

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A4

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1991

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage 1

    1 media

    Tableau d'assemblage 1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage 1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZB 14-15

    1 media

    ZB 14-15

    Date

    1988-1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB 14-15

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1988-1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    A3

    1 media

    A3

    Date

    1935

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1988-1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1935

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1991

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    AA

    1 media

    AA

    Date

    1991

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1988-1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    AD

    1 media

    AD

    Date

    1991

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1988-1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1988-1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    ZE bis

    1 media

    ZE bis

    Date

    1988-1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1935

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    B

    1 media

    B

    Date

    1935

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mouen
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/63

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Procès-verbaux