Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
2002-2012
14T/16/390
2001
126FI/9
2731W/4
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1994
14T/16/155
1973-1982
4E/18690
1973-1982
1074W/712
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1972
2893W/12
1963-1972
1963-1972
4E/18686
1865-1972
98J/56
Cabinet d'architecture Auvray.
1968 - 1971
3248W/321
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1913-1967
3P/5470
1911-1967
478EDT/7/2
1911-1967
3P/5472
1833-1965
138J/4
1913-1964
478EDT/7/1
1946-1963
1554W/6, 1554W/19 (Ancienne cote)
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