476 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes administratifs

    Date

    1861-1948

    Cote

    478EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Moulines
    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  2. Résultat n°2
    Section A de Mouline

    1 media

    Section A de Mouline

    Date

    1809

    Cote

    3P/1931

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Moulines
    • plan cadastral
    • Section A de Mouline
  3. Résultat n°3

    F unique

    Date

    1968

    Cote

    1143W/10/368

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moulines
    • Cadastre rénové
    • F unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    C

    1 media

    C

    Date

    1968

    Cote

    3248W/321

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moulines
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5

    Tables décennales

    Date

    1823-1833

    Cote

    478EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Cingal
    • Etat civil
    • Tables décennales
  6. Résultat n°6
    13 mai-23 octobre 1673

    81 medias

    13 mai-23 octobre 1673

    Date

    1673

    Cote

    8E/31546

    • Contexte : Tabellionage et notariat royal pour les sièges situés…
    • Moulines et Potigny
    • Moulines, Jacques Foucher (1672-1673)
    • 13 mai-23 octobre 1673
  7. Résultat n°7

    1085-1695

    Date

    1085-1695

    Cote

    33F/2

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Famille de Tournebu
    • Pièces anciennes tirées pour l'essentiel de chartriers…
    • 1085-1695
  8. Résultat n°8

    Famille de Tournebu et de Bernières

    Date

    1394-1819

    Cote

    138J/12

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Dépôt complémentaire en 2017
    • Famille et baronnie de Tournebu
    • Famille de Tournebu et de Bernières
  9. Résultat n°9

    Anne, Antoine et et Tanneguy de Tournebu

    Date

    1582-1686

    Cote

    33F/7

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Branche de Livet et du Mesnil-Eudes
    • Anne, Antoine et et Tanneguy de Tournebu
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1972

    Cote

    2893W/12

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Opérations de remembrement par commune
    • Cesny-Bois-Halbout, Acqueville, Placy et Moulines…
    • Procès-verbaux de remembrement

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (652W, 753W, 841W, 906W, 1058W, 1182W, 1647W, 2525W, 2556W, 2810W, 2893W, 3066W, 3070W)
    Direction régionale et départementale de l'Équipement (2907W, 3170W)
     

  11. Résultat n°11

    Chemin rural dit de Cingal à Urville. Aliénation d'une partie

    Date

    1928-1929

    Cote

    478EDT/12/8

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Moulines
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime…
    • Chemin rural dit de Cingal à Urville. Aliénation d'une…
  12. Résultat n°12
    Gueudin, Louis Eugène

    1 media

    Gueudin, Louis Eugène

    Date

    1905

    • Contexte : Classe 1905
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Gueudin, Louis Eugène
  13. Résultat n°13
    Houel, Auguste Alexandre

    1 media

    Houel, Auguste Alexandre

    Date

    1921

    • Contexte : Classe 1921
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Houel, Auguste Alexandre
  14. Résultat n°14
    Laville, Emile Désiré

    1 media

    Laville, Emile Désiré

    Date

    1920

    • Contexte : Classe 1920
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 501 à 817
    • Laville, Emile Désiré
  15. Résultat n°15

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10140

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Moulines
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  16. Résultat n°16
    1799-1970

    430 medias

    1799-1970

    Date

    1799-1970

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)
    • Moulines
    • 1799-1970
  17. Résultat n°17

    Registre de copie d'aveux et de titres concernant certaines tenures seigneuriales

    Date

    XVe s. - XVIIe s.

    Cote

    33F/50

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Seigneurie de Tournebu
    • Registre de copie d'aveux et de titres concernant…
  18. Résultat n°18
    Busnel, Charles Paul Joseph

    1 media

    Busnel, Charles Paul Joseph

    Date

    1905

    • Contexte : Classe 1905
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Busnel, Charles Paul Joseph
  19. Résultat n°19

    François de Tournebu, sieur du Mesnil-Eudes

    Date

    1574-1748

    Cote

    33F/6

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Branche de Livet et du Mesnil-Eudes
    • François de Tournebu, sieur du Mesnil-Eudes
  20. Résultat n°20
    E

    1 media

    E

    Date

    1968

    Cote

    3248W/321

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moulines
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • E

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.