Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
1999-2016
14T/16/332
2008-2011
14T/16/499/1
2001
126FI/9
2731W/4
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
7J/52
1994
14T/16/155
1992
14T/16/83
1973-1982
1963-1972
4E/18686
1963-1972
1968-1972
3394W/691
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1958 - 1965
3248W/318
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1913-1964
480EDT/10/3
1911-1964
3P/5515
1911-1964
480EDT/10/2
1913-1964
3P/5513
1963
841W/44263
1963
753W/21210
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