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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Mutrécy

    10 medias

    Mutrécy

    Date

    1958 - 1965

    Cote

    3248W/318

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Mutrécy

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Dossiers 4250BP, 272BP, 555BP, 556BP, 720BP

    Cote

    926W/416

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Mutrécy
    • Dossiers 4250BP, 272BP, 555BP, 556BP, 720BP
  4. Résultat n°4

    Mutrécy, Neuilly-la-Forêt, Neuilly-le-Malherbe, Neuville.

    Cote

    922W/107

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Mutrécy, Neuilly-la-Forêt, Neuilly-le-Malherbe, Neuville.
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1963

    Cote

    841W/44263

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mutrécy - Clinchamps-sur-Orne
    • Procès-verbaux de remembrement
  6. Résultat n°6

    Notifications propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21210

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mutrécy - Clinchamps-sur-Orne
    • Notifications propriétaires
  7. Résultat n°7

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1963

    Cote

    753W/21206

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mutrécy - Clinchamps-sur-Orne
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  8. Résultat n°8

    Plans d'enquêtes

    Date

    1963

    Cote

    753W/21203

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mutrécy - Clinchamps-sur-Orne
    • Plans d'enquêtes
  9. Résultat n°9

    Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs des terrains à acquérir. Etat des affaires soumises à la décision du jury

    Cote

    3U/3/267

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval
    • Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  10. Résultat n°10

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  11. Résultat n°11

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  12. Résultat n°12

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  13. Résultat n°13

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Date

    1994

    Cote

    14T/16/155

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bretteville-sur-Laize
  14. Résultat n°14

    Mutrécy

    Date

    1992

    Cote

    14T/16/83

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Mutrécy
  15. Résultat n°15

    Tour-en-Bessin. Deauville. Isigny-sur-Mer. Mutrécy. Lisieux. Caen. Saint-Denis-de-Méré. Vaudry. Syndicat agraire et fluvial de la Dives. Douville-en-Auge. Saint-Germain-de-Tallevende. Laiterie coopérative de Villers-Bocage. La Rivière-Saint-Sauveur

    Cote

    S/12656

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Tour-en-Bessin. Deauville. Isigny-sur-Mer. Mutrécy....
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    39 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1964

    Cote

    3P/5515

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mutrécy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    42 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5514

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mutrécy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    174 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1964

    Cote

    3P/5513

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mutrécy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    43 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/5512

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mutrécy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    145 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/5511

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mutrécy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...