Notre-Dame-de-Courson
Date
1957
Cote
3248W/522
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Notre-Dame-de-Courson
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1957
3248W/522
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1853-1888
2753W/23
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/14
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/681
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/420
926W/419
1910-1933
14T/31/464
1962-1985
14T/31/353/2
1913-1961
14T/31/353/1
1984-1988
14T/16/481
1988-2007
14T/16/283
1881-1895
4T/335
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
S/13368
1911-1956
3P/5585
1881-1911
3P/5584
1913-1956
3P/5583
1913-1956
3P/5582
1835-1913
3P/5581
1835-1913
3P/5580
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