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235 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Notre-Dame-de-Fresnay

    5 medias

    Notre-Dame-de-Fresnay

    Date

    1957

    Cote

    3248W/566

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Notre-Dame-de-Fresnay

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2
    Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    20 medias

    Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    Cote

    2731W/17

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Notre-Dame-de-Fresnay

    Cote

    1074W/713

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Notre-Dame-de-Fresnay

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  4. Résultat n°4

    Dossier 669BP

    Cote

    926W/420

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • L'Oudon
    • Dossier 669BP
  5. Résultat n°5

    Chemins de grande communication : ponts à tablier métallique

    Cote

    S/13370

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Chemins
    • Chemins de grande communication
    • Chemins de grande communication : ponts à tablier métallique
  6. Résultat n°6
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    25 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1956

    Cote

    3P/5597

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  7. Résultat n°7
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5596

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  8. Résultat n°8
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    74 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1956

    Cote

    3P/5595

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  9. Résultat n°9
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    116 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1835-1913

    Cote

    3P/5594

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  10. Résultat n°10
    état de section

    48 medias

    état de section

    Date

    1835

    Cote

    3P/5593

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • état de section
  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1830

    Cote

    3P/5592

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  12. Résultat n°12
    Section B2 du Billot

    1 media

    Section B2 du Billot

    Date

    1834

    Cote

    3P/1968

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • plan cadastral
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Section B2 du Billot
  13. Résultat n°13
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1834

    Cote

    3P/1968

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • plan cadastral
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Tableau d'assemblage
  14. Résultat n°14
    Section C du Mont Brulé

    1 media

    Section C du Mont Brulé

    Date

    1834

    Cote

    3P/1968

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • plan cadastral
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Section C du Mont Brulé
  15. Résultat n°15
    Section B1 du Billot

    1 media

    Section B1 du Billot

    Date

    1834

    Cote

    3P/1968

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • plan cadastral
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Section B1 du Billot
  16. Résultat n°16
    Section A du Val

    1 media

    Section A du Val

    Date

    1834

    Cote

    3P/1968

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • plan cadastral
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Section A du Val
  17. Résultat n°17

    Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Tableaux des autorités constituées
    • Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay,...
  18. Résultat n°18

    Registre des adjudications

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    3L/1629, 3L/1770/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Police correctionnelle
    • Registre des adjudications
  19. Résultat n°19

    Registre des dénonciations

    Date

    1792-1794

    Cote

    3L/1628, 3L/1770/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Police correctionnelle
    • Registre des dénonciations
  20. Résultat n°20

    Déclarations de grossesse

    Date

    1791-1794

    Cote

    3L/1627, 3L/1770/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Police correctionnelle
    • Déclarations de grossesse