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235 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Notre-Dame-de-Fresnay

    5 medias

    Notre-Dame-de-Fresnay

    Date

    1957

    Cote

    3248W/566

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Notre-Dame-de-Fresnay

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2
    Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    20 medias

    Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    Cote

    2731W/17

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Notre-Dame-de-Fresnay

    Cote

    1074W/713

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Notre-Dame-de-Fresnay

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  4. Résultat n°4

    Dossier 669BP

    Cote

    926W/420

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • L'Oudon
    • Dossier 669BP
  5. Résultat n°5

    Chemins de grande communication : ponts à tablier métallique

    Cote

    S/13370

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Chemins
    • Chemins de grande communication
    • Chemins de grande communication : ponts à tablier métallique
  6. Résultat n°6
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    25 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1956

    Cote

    3P/5597

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  7. Résultat n°7
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5596

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  8. Résultat n°8
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    74 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1956

    Cote

    3P/5595

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  9. Résultat n°9
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    116 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1835-1913

    Cote

    3P/5594

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  10. Résultat n°10
    état de section

    48 medias

    état de section

    Date

    1835

    Cote

    3P/5593

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • état de section
  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1830

    Cote

    3P/5592

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  12. Résultat n°12
    Section B2 du Billot

    1 media

    Section B2 du Billot

    Date

    1834

    Cote

    3P/1968

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • plan cadastral
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Section B2 du Billot
  13. Résultat n°13
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1834

    Cote

    3P/1968

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • plan cadastral
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Tableau d'assemblage
  14. Résultat n°14
    Section C du Mont Brulé

    1 media

    Section C du Mont Brulé

    Date

    1834

    Cote

    3P/1968

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • plan cadastral
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Section C du Mont Brulé
  15. Résultat n°15
    Section B1 du Billot

    1 media

    Section B1 du Billot

    Date

    1834

    Cote

    3P/1968

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • plan cadastral
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Section B1 du Billot
  16. Résultat n°16
    Section A du Val

    1 media

    Section A du Val

    Date

    1834

    Cote

    3P/1968

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • plan cadastral
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Section A du Val
  17. Résultat n°17

    Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Tableaux des autorités constituées
    • Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay,...
  18. Résultat n°18

    Registre des adjudications

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    3L/1629, 3L/1770/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Police correctionnelle
    • Registre des adjudications
  19. Résultat n°19

    Registre des dénonciations

    Date

    1792-1794

    Cote

    3L/1628, 3L/1770/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Police correctionnelle
    • Registre des dénonciations
  20. Résultat n°20

    Déclarations de grossesse

    Date

    1791-1794

    Cote

    3L/1627, 3L/1770/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Police correctionnelle
    • Déclarations de grossesse
  21. Résultat n°21

    Simple police

    Date

    an IV-an V

    Cote

    3L/1626, 3L/1770/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Police correctionnelle
    • Simple police
  22. Résultat n°22

    an X

    Date

    an X

    Cote

    3L/1625, 3L/1770/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Jugements civils et actes divers
    • Jugements, conciliations et actes divers
    • an X
  23. Résultat n°23

    an VIII

    Date

    an VIII

    Cote

    3L/1624, 3L/1770/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Jugements civils et actes divers
    • Jugements, conciliations et actes divers
    • an VIII
  24. Résultat n°24

    an VII

    Date

    an VII

    Cote

    3L/1623, 3L/1770/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Jugements civils et actes divers
    • Jugements, conciliations et actes divers
    • an VII
  25. Résultat n°25

    an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3L/1622, 3L/1770/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Jugements civils et actes divers
    • Jugements, conciliations et actes divers
    • an VI
  26. Résultat n°26

    Vendémiaire an IV-fructidor an V

    Date

    an IV-an V

    Cote

    3L/1621, 3L/1770/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Jugements civils et actes divers
    • Jugements, conciliations et actes divers
    • Vendémiaire an IV-fructidor an V
  27. Résultat n°27

    Janvier 1793-28 vendémiaire an III

    Date

    1793-1796

    Cote

    3L/1620, 3L/1770/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Jugements civils et actes divers
    • Jugements, conciliations et actes divers
    • Janvier 1793-28 vendémiaire an III
  28. Résultat n°28

    1792

    Date

    1792

    Cote

    3L/1619, 3L/1770/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Jugements civils et actes divers
    • Jugements, conciliations et actes divers
    • 1792
  29. Résultat n°29

    Décembre 1790-décembre 1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    3L/1618, 3L/1770/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Jugements civils et actes divers
    • Jugements, conciliations et actes divers
    • Décembre 1790-décembre 1791
  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux du dépôt des minutes au tribunal du district de Lisieux

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    3L/1617, 3L/1770/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Justices de paix

    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Jugements civils et actes divers
    • Procès-verbaux du dépôt des minutes au tribunal du...
  31. Résultat n°31

    Notre-Dame-de-Fresnay

    Date

    an II

    Cote

    1L/2175, 1L/2160 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Comités de surveillance
    • Notre-Dame-de-Fresnay
  32. Résultat n°32

    Notre-Dame-de-Fresnay à Poussy-la-Campagne

    Date

    1949-1963

    Cote

    41J/44

    • Contexte : 41J - Pierre Souris, architecte

    • Dossiers clients du Calvados (hors Mondeville et Caen)
    • Notre-Dame-de-Fresnay à Poussy-la-Campagne

    Producteur :

    Souris, Pierre (architecte DPLG)

  33. Résultat n°33

    Porche d'entrée de ferme (photo n°2)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/27

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Notre-Dame-de-Fresnay à Pierrefitte-en-Cinglais
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • Porche d'entrée de ferme (photo n°2)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  34. Résultat n°34

    Varia

    Date

    1599-1845

    Cote

    F/4114

    • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

    • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
    • Varia
  35. Résultat n°35

    Expéditions notariées ayant trait à des acquêts de Puttecottes à Réveillon

    Date

    1522-1652

    Cote

    F/4113

    • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

    • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
    • Expéditions notariées ayant trait à des acquêts de...
  36. Résultat n°36

    1507-1680

    Date

    1507-1680

    Cote

    F/4112

    • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

    • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
    • Expéditions notariées ayant trait à des mutations immobilières...
    • 1507-1680
  37. Résultat n°37

    1514-1664

    Date

    1514-1664

    Cote

    F/4111

    • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

    • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
    • Expéditions notariées ayant trait à des mutations immobilières...
    • 1514-1664
  38. Résultat n°38

    Familles alliées

    Date

    1591-1808

    Cote

    F/4110

    • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

    • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
    • Familles alliées
  39. Résultat n°39

    Famille de Malherbe de Fresnay ; titres de la famille alliée Dupont d'Aisy

    Date

    1597-1923

    Cote

    F/4109

    • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

    • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
    • Famille de Malherbe de Fresnay ; titres de la famille...
  40. Résultat n°40

    Familles de Malherbe d'Abbeville, d'Amanville, du Bosq, de Fresnay

    Date

    1583-1805

    Cote

    F/4108

    • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

    • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
    • Familles de Malherbe d'Abbeville, d'Amanville, du Bosq,...