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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Notre-Dame-de-Fresnay

5 medias

Cote
3248W/566
Date
1957
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre rénové : plans minutes de conservation

  • Notre-Dame-de-Fresnay
2
Cote
926W/420
Date- Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document
plan de bâtiment
  • Contexte : Dossiers de dommages de guerre des bâtiments publics

  • L'Oudon
  • Dossier 669BP
3
Cote
S/13370
Date- Lieu
Arry (Calvados ; jusqu'en 1832), Goustranville (Calvados), Fresney-le-Puceux (Calvados), Les Isles-Bardel (Calvados), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Breuil-en-Auge (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 2S - Routes, transports, automobiles

  • Chemins
  • Chemins de grande communication
  • Chemins de grande communication : ponts à tablier métallique
4
matrice cadastrale des propriétés bâties

25 medias

Cote
3P/5597
Date
1911-1956
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
5
matrice cadastrale des propriétés bâties

35 medias

Cote
3P/5596
Date
1881-1911
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
6
matrice cadastrale des propriétés non bâties

74 medias

Cote
3P/5595
Date
1913-1956
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
7
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

116 medias

Cote
3P/5594
Date
1835-1913
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
8
état de section

48 medias

Cote
3P/5593
Date
1835
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • état de section
9
Procès-verbal de délimitation du territoire

12 medias

Cote
3P/5592
Date
1830
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
10
Section B2 du Billot

1 media

Cote
3P/1968
Date
1834
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Section B2 du Billot
11
Tableau d'assemblage

1 media

Cote
3P/1968
Date
1834
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Tableau d'assemblage
12
Section C du Mont Brulé

1 media

Cote
3P/1968
Date
1834
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Section C du Mont Brulé
13
Section B1 du Billot

1 media

Cote
3P/1968
Date
1834
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Section B1 du Billot
14
Section A du Val

1 media

Cote
3P/1968
Date
1834
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Section A du Val
15
Cote
4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)
Date
an III-an IV
Lieu
Moyaux (Calvados), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016), Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Orbec (Calvados), Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Tableaux des autorités constituées
  • Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay,...
16
Cote
3L/1629, 3L/1770/9 (Ancienne cote)
Date
an VI-an VII
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Police correctionnelle
  • Registre des adjudications
17
Cote
3L/1628, 3L/1770/9 (Ancienne cote)
Date
1792-1794
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Police correctionnelle
  • Registre des dénonciations
18
Cote
3L/1627, 3L/1770/9 (Ancienne cote)
Date
1791-1794
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Police correctionnelle
  • Déclarations de grossesse
19
Cote
3L/1626, 3L/1770/9 (Ancienne cote)
Date
an IV-an V
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Police correctionnelle
  • Simple police
20
Cote
3L/1625, 3L/1770/8 (Ancienne cote)
Date
an X
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • an X