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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Notre-Dame-de-Fresnay

5 medias

Cote
3248W/566
Date
1957
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Notre-Dame-de-Fresnay
Résultat n°2
Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

20 medias

Cote
2731W/17
Date- Lieu
Ammeville (Calvados, France ; jusqu'en 1972), Berville (Calvados ; jusqu'en 1972), Boissey (Calvados ; jusqu'en 2016), Bretteville-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Garnetot (Calvados ; jusqu'en 1972), Hiéville (Calvados ; jusqu'en 2016), Lieury (Calvados ; jusqu'en 1972), Mittois (Calvados ; jusqu'en 2016), Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Montviette (Calvados ; jusqu'en 2016), Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Georges-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Sainte-Marguerite-de-Viette (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Vieux-Pont-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Thiéville (Calvados ; jusqu'en 2016), Tôtes (Calvados ; jusqu'en 1972), Vaudeloges (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Saint-Pierre-sur-Dives
Résultat n°3
Cote
1074W/713
Date- Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Fichier des baraquements provisoires
  • Notre-Dame-de-Fresnay
Résultat n°4
Cote
926W/420
Date- Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document
plan de bâtiment
  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • L'Oudon
  • Dossier 669BP
Résultat n°5
Cote
S/13370
Date- Lieu
Goustranville (Calvados), Fresney-le-Puceux (Calvados), Les Isles-Bardel (Calvados), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Breuil-en-Auge (Calvados), Arry (Calvados, France ; jusqu'en 1832)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Chemins
  • Chemins de grande communication
  • Chemins de grande communication : ponts à tablier métallique
Résultat n°6
matrice cadastrale des propriétés bâties

25 medias

Cote
3P/5597
Date
1911-1956
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°7
matrice cadastrale des propriétés bâties

35 medias

Cote
3P/5596
Date
1881-1911
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°8
matrice cadastrale des propriétés non bâties

74 medias

Cote
3P/5595
Date
1913-1956
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°9
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

116 medias

Cote
3P/5594
Date
1835-1913
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°10
état de section

48 medias

Cote
3P/5593
Date
1835
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • état de section
Résultat n°11
Procès-verbal de délimitation du territoire

12 medias

Cote
3P/5592
Date
1830
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°12
Section B2 du Billot

1 media

Cote
3P/1968
Date
1834
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Section B2 du Billot
Résultat n°13
Tableau d'assemblage

1 media

Cote
3P/1968
Date
1834
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Tableau d'assemblage
Résultat n°14
Section C du Mont Brulé

1 media

Cote
3P/1968
Date
1834
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Section C du Mont Brulé
Résultat n°15
Section B1 du Billot

1 media

Cote
3P/1968
Date
1834
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Section B1 du Billot
Résultat n°16
Section A du Val

1 media

Cote
3P/1968
Date
1834
Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Section A du Val
Résultat n°17
Cote
4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)
Date
an III-an IV
Lieu
Moyaux (Calvados), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016), Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Orbec (Calvados), Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Tableaux des autorités constituées
  • Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay,...
Résultat n°18
Cote
3L/1629, 3L/1770/9 (Ancienne cote)
Date
an VI-an VII
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Police correctionnelle
  • Registre des adjudications
Résultat n°19
Cote
3L/1628, 3L/1770/9 (Ancienne cote)
Date
1792-1794
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Police correctionnelle
  • Registre des dénonciations
Résultat n°20
Cote
3L/1627, 3L/1770/9 (Ancienne cote)
Date
1791-1794
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Police correctionnelle
  • Déclarations de grossesse
Résultat n°21
Cote
3L/1626, 3L/1770/9 (Ancienne cote)
Date
an IV-an V
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Police correctionnelle
  • Simple police
Résultat n°22
Cote
3L/1625, 3L/1770/8 (Ancienne cote)
Date
an X
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • an X
Résultat n°23
Cote
3L/1624, 3L/1770/7 (Ancienne cote)
Date
an VIII
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • an VIII
Résultat n°24
Cote
3L/1623, 3L/1770/6 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • an VII
Résultat n°25
Cote
3L/1622, 3L/1770/5 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • an VI
Résultat n°26
Cote
3L/1621, 3L/1770/4 (Ancienne cote)
Date
an IV-an V
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • Vendémiaire an IV-fructidor an V
Résultat n°27
Cote
3L/1620, 3L/1770/3 (Ancienne cote)
Date
1793-1796
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • Janvier 1793-28 vendémiaire an III
Résultat n°28
Cote
3L/1619, 3L/1770/2 (Ancienne cote)
Date
1792
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • 1792
Résultat n°29
Cote
3L/1618, 3L/1770/1 (Ancienne cote)
Date
1790-1791
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • Décembre 1790-décembre 1791
Résultat n°30
Cote
3L/1617, 3L/1770/1 (Ancienne cote)
Date
an III-an VIII
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Procès-verbaux du dépôt des minutes au tribunal du...
Résultat n°31
Cote
1L/2175, 1L/2160 (Ancienne cote)
Date
an II
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Comités de surveillance
  • Notre-Dame-de-Fresnay
Résultat n°32
Cote
41J/44
Date
1949-1963
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Noyers-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), Poussy-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document
plan de bâtiment
  • Contexte : 41J - Pierre Souris, architecte

  • Dossiers clients du Calvados (hors Mondeville et Caen)
  • Notre-Dame-de-Fresnay à Poussy-la-Campagne
Résultat n°33
Cote
14FI/27
Date
Vers 1970-1989
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document
document photographique
  • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

  • Photographies et négatifs (principalement les objets...
  • Notre-Dame-de-Fresnay à Pierrefitte-en-Cinglais
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Porche d'entrée de ferme (photo n°2)
Résultat n°34
Cote
F/4114
Date
1599-1845
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Varia
Résultat n°35
Cote
F/4113
Date
1522-1652
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Expéditions notariées ayant trait à des acquêts de...
Résultat n°36
Cote
F/4112
Date
1507-1680
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Expéditions notariées ayant trait à des mutations immobilières...
  • 1507-1680
Résultat n°37
Cote
F/4111
Date
1514-1664
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Expéditions notariées ayant trait à des mutations immobilières...
  • 1514-1664
Résultat n°38
Cote
F/4110
Date
1591-1808
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Familles alliées
Résultat n°39
Cote
F/4109
Date
1597-1923
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Famille de Malherbe de Fresnay ; titres de la famille...
Résultat n°40
Cote
F/4108
Date
1583-1805
Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document -
  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Familles de Malherbe d'Abbeville, d'Amanville, du Bosq,...