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235 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Notre-Dame-de-Fresnay

5 medias

Notre-Dame-de-Fresnay
Cote
3248W/566
 Date
1957
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Notre-Dame-de-Fresnay
Résultat n°2
Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

20 medias

Canton de Saint-Pierre-sur-Dives
Cote
2731W/17
 Date- Lieu
Ammeville (Calvados, France ; jusqu'en 1972), Berville (Calvados ; jusqu'en 1972), Boissey (Calvados ; jusqu'en 2016), Bretteville-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Garnetot (Calvados ; jusqu'en 1972), Hiéville (Calvados ; jusqu'en 2016), Lieury (Calvados ; jusqu'en 1972), Mittois (Calvados ; jusqu'en 2016), Montpinçon (Calvados ; jusqu'en 1972), Montviette (Calvados ; jusqu'en 2016), Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Georges-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Sainte-Marguerite-de-Viette (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Vieux-Pont-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Thiéville (Calvados ; jusqu'en 2016), Tôtes (Calvados ; jusqu'en 1972), Vaudeloges (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Saint-Pierre-sur-Dives
Résultat n°3

Notre-Dame-de-Fresnay
Cote
1074W/713
 Date- Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Fichier des baraquements provisoires
  • Notre-Dame-de-Fresnay
Résultat n°4

Dossier 669BP
Cote
926W/420
 Date- Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • L'Oudon
  • Dossier 669BP
Résultat n°5

Chemins de grande communication : ponts à tablier métallique
Cote
S/13370
 Date- Lieu
Goustranville (Calvados), Fresney-le-Puceux (Calvados), Les Isles-Bardel (Calvados), Ecots (Calvados ; jusqu'en 1972), Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Breuil-en-Auge (Calvados), Arry (Calvados, France ; jusqu'en 1832)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Chemins
  • Chemins de grande communication
  • Chemins de grande communication : ponts à tablier métallique
Résultat n°6
matrice cadastrale des propriétés bâties

25 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/5597
 Date
1911-1956
 Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°7
matrice cadastrale des propriétés bâties

35 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/5596
 Date
1881-1911
 Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°8
matrice cadastrale des propriétés non bâties

74 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
3P/5595
 Date
1913-1956
 Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°9
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

116 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/5594
 Date
1835-1913
 Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°10
état de section

48 medias

état de section
Cote
3P/5593
 Date
1835
 Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • état de section
Résultat n°11
Procès-verbal de délimitation du territoire

12 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/5592
 Date
1830
 Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • matrice cadastrale
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°12
Section B2 du Billot

1 media

Section B2 du Billot
Cote
3P/1968
 Date
1834
 Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Section B2 du Billot
Résultat n°13
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage
Cote
3P/1968
 Date
1834
 Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Tableau d'assemblage
Résultat n°14
Section C du Mont Brulé

1 media

Section C du Mont Brulé
Cote
3P/1968
 Date
1834
 Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Section C du Mont Brulé
Résultat n°15
Section B1 du Billot

1 media

Section B1 du Billot
Cote
3P/1968
 Date
1834
 Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Section B1 du Billot
Résultat n°16
Section A du Val

1 media

Section A du Val
Cote
3P/1968
 Date
1834
 Lieu
L'Oudon (Calvados ; 1973-2016)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

  • L'Oudon
  • plan cadastral
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Section A du Val
Résultat n°17

Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon
Cote
4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu
Moyaux (Calvados), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016), Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Orbec (Calvados), Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Tableaux des autorités constituées
  • Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay,...
Résultat n°18

Registre des adjudications
Cote
3L/1629, 3L/1770/9 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Police correctionnelle
  • Registre des adjudications
Résultat n°19

Registre des dénonciations
Cote
3L/1628, 3L/1770/9 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Police correctionnelle
  • Registre des dénonciations
Résultat n°20

Déclarations de grossesse
Cote
3L/1627, 3L/1770/9 (Ancienne cote)
 Date
1791-1794
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Police correctionnelle
  • Déclarations de grossesse
Résultat n°21

Simple police
Cote
3L/1626, 3L/1770/9 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Police correctionnelle
  • Simple police
Résultat n°22

an X
Cote
3L/1625, 3L/1770/8 (Ancienne cote)
 Date
an X
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • an X
Résultat n°23

an VIII
Cote
3L/1624, 3L/1770/7 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • an VIII
Résultat n°24

an VII
Cote
3L/1623, 3L/1770/6 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • an VII
Résultat n°25

an VI
Cote
3L/1622, 3L/1770/5 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • an VI
Résultat n°26

Vendémiaire an IV-fructidor an V
Cote
3L/1621, 3L/1770/4 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • Vendémiaire an IV-fructidor an V
Résultat n°27

Janvier 1793-28 vendémiaire an III
Cote
3L/1620, 3L/1770/3 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • Janvier 1793-28 vendémiaire an III
Résultat n°28

1792
Cote
3L/1619, 3L/1770/2 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • 1792
Résultat n°29

Décembre 1790-décembre 1791
Cote
3L/1618, 3L/1770/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Jugements, conciliations et actes divers
  • Décembre 1790-décembre 1791
Résultat n°30

Procès-verbaux du dépôt des minutes au tribunal du district de Lisieux
Cote
3L/1617, 3L/1770/1 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VIII
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 3L - Justices de paix

  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Jugements civils et actes divers
  • Procès-verbaux du dépôt des minutes au tribunal du...
Résultat n°31

Notre-Dame-de-Fresnay
Cote
1L/2175, 1L/2160 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Comités de surveillance
  • Notre-Dame-de-Fresnay
Résultat n°32

Notre-Dame-de-Fresnay à Poussy-la-Campagne
Cote
41J/44
 Date
1949-1963
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Noyers-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), Poussy-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 41J - Pierre Souris, architecte

  • Dossiers clients du Calvados (hors Mondeville et Caen)
  • Notre-Dame-de-Fresnay à Poussy-la-Campagne
Résultat n°33

Porche d'entrée de ferme (photo n°2)
Cote
14FI/27
 Date
Vers 1970-1989
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

  • Photographies et négatifs (principalement les objets...
  • Notre-Dame-de-Fresnay à Pierrefitte-en-Cinglais
  • Notre-Dame-de-Fresnay
  • Porche d'entrée de ferme (photo n°2)
Résultat n°34

Varia
Cote
F/4114
 Date
1599-1845
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Varia
Résultat n°35

Expéditions notariées ayant trait à des acquêts de Puttecottes à Réveillon
Cote
F/4113
 Date
1522-1652
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Expéditions notariées ayant trait à des acquêts de...
Résultat n°36

1507-1680
Cote
F/4112
 Date
1507-1680
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Expéditions notariées ayant trait à des mutations immobilières...
  • 1507-1680
Résultat n°37

1514-1664
Cote
F/4111
 Date
1514-1664
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Expéditions notariées ayant trait à des mutations immobilières...
  • 1514-1664
Résultat n°38

Familles alliées
Cote
F/4110
 Date
1591-1808
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Familles alliées
Résultat n°39

Famille de Malherbe de Fresnay ; titres de la famille alliée Dupont d'Aisy
Cote
F/4109
 Date
1597-1923
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Famille de Malherbe de Fresnay ; titres de la famille...
Résultat n°40

Familles de Malherbe d'Abbeville, d'Amanville, du Bosq, de Fresnay
Cote
F/4108
 Date
1583-1805
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Familles de Malherbe d'Abbeville, d'Amanville, du Bosq,...
Résultat n°41

Fief de Réveillon
Cote
F/4107
 Date
1400-1735
 Lieu
Réveillon (Calvados ; jusqu'en 1833)
 Type de document -

  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Fief de Réveillon
Résultat n°42

Titres de famille de Malherbe d'Amanville, de Missy, de La Pigacière et de Digny ; documents seigneuriaux
Cote
F/4106
 Date
1386-1666
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Titres de famille de Malherbe d'Amanville, de Missy,...
Résultat n°43

Titres et documents seigneuriaux
Cote
F/4105
 Date
1617-1803
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Titres et documents seigneuriaux
Résultat n°44

Titres de la famille de Malherbe de Fresnay, du Bois, de Malicorne, de Beauval, comprenant des pleds et gages plèges, ainsi que des déclarations rendues à la seigneurie de Notre-Dame-de-Fresnay pour le début du XVIIIe siècle
Cote
F/4104
 Date
1627-1728
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Titres de la famille de Malherbe de Fresnay, du Bois,...
Résultat n°45

Inventaire du chartrier ; titres
Cote
F/4103
 Date
1504-1867
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : F/4103-4114 - Chartrier familial de Malherbe (à Notre-Dame-de-Fresnay,...

  • Partie du fonds classé par M. Mésenge de Beaurepaire
  • Inventaire du chartrier ; titres
Résultat n°46

Divers
Cote
852EDT/58
 Date
1759-1973
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Divers
Résultat n°47

Instruction primaire, monuments historiques
Cote
852EDT/57
 Date
1809-1971
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Instruction primaire, monuments historiques
Résultat n°48

Assistance et Prévoyance
Cote
852EDT/56
 Date
1850-1972
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Assistance et Prévoyance
Résultat n°49

Cultes
Cote
852EDT/55
 Date
1759-1905
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Cultes
Résultat n°50

Voirie, électrification
Cote
852EDT/54
 Date
1807-1965
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Voirie, électrification
Résultat n°51

Bâtiments et biens communaux
Cote
852EDT/53
 Date
1823-1972
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Bâtiments et biens communaux
Résultat n°52

Registres de comptabilité, droits à percevoir, emprunts, factures à en-tête
Cote
852EDT/52
 Date
1817-1971
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Finances de la commune
  • Registres de comptabilité, droits à percevoir, emprunts,...
Résultat n°53

Comptes de gestion et documents comptables
Cote
852EDT/51
 Date
1812-1955
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Finances de la commune
  • Comptes de gestion et documents comptables
Résultat n°54

Chapitres additionnels, comptes administratifs
Cote
852EDT/50
 Date
1845-1972
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Finances de la commune
  • Chapitres additionnels, comptes administratifs
Résultat n°55

Budgets primitifs
Cote
852EDT/49
 Date
1821-1972
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs
Résultat n°56

Elections socio-professionnelles
Cote
852EDT/48
 Date
1884-1979
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Elections socio-professionnelles
Résultat n°57

Listes électorales, procès-verbaux
Cote
852EDT/47
 Date
1803-1995
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Elections politiques
  • Listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°58

Listes électorales
Cote
852EDT/46
 Date
1848-1908
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Elections politiques
  • Listes électorales
Résultat n°59

Police, justice, hygiène publique
Cote
852EDT/45
 Date
1795-1982
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Police, justice, hygiène publique
Résultat n°60

Administration militaire, garde nationale, seconde guerre mondiale
Cote
852EDT/44
 Date
1831-1972
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Affaires militaires
  • Administration militaire, garde nationale, seconde...
Résultat n°61

Recrutement
Cote
852EDT/43
 Date
1804-1975
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Affaires militaires
  • Recrutement
Résultat n°62

Taxes
Cote
852EDT/42
 Date
1801-1981
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Contributions
  • Taxes
Résultat n°63

Matrices générales des contributions, mandements
Cote
852EDT/41
 Date
1800-1981
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Contributions
  • Matrices générales des contributions, mandements
Résultat n°64

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
Cote
852EDT/40
 Date
1957-1974
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Cadastre rénové
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
Résultat n°65

Etats de sections
Cote
852EDT/39
 Date
1957-1974
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Cadastre rénové
  • Etats de sections
Résultat n°66

Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
852EDT/38
 Date
1913-1955
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Cadastre napoléonien
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°67

1911-1956
Cote
852EDT/37
 Date
1911-1956
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1911-1956
Résultat n°68

1881-1911
Cote
852EDT/36
 Date
1881-1911
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1881-1911
Résultat n°69

Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties
Cote
852EDT/35
 Date
1836-1914
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Cadastre napoléonien
  • Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non...
Résultat n°70

Etats de sections (1835), procès-verbaux de délimitation du territoire (1830) et de classification du territoire (1835)
Cote
852EDT/34
 Date
1830-1835
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Cadastre napoléonien
  • Etats de sections (1835), procès-verbaux de délimitation...
Résultat n°71

Atlas
Cote
852EDT/33
 Date
1834
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas
Résultat n°72

Statistique agricole
Cote
852EDT/32
 Date
1859-1955
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Statistique agricole
Résultat n°73

Population
Cote
852EDT/31
 Date
1817-1968
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Population
Résultat n°74

Extraits, publications, divorces, consentement, vérification
Cote
852EDT/30
 Date
1792-1929
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Etat civil
  • Extraits, publications, divorces, consentement, vérification
Résultat n°75

Décès
Cote
852EDT/29
 Date
1873-1892
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Etat civil
  • Registre d'état civil (naissances, mariages, décès)
  • 1873-1892
  • Décès
Résultat n°76

Mariages
Cote
852EDT/28
 Date
1873-1892
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Etat civil
  • Registre d'état civil (naissances, mariages, décès)
  • 1873-1892
  • Mariages
Résultat n°77

Naissances
Cote
852EDT/27
 Date
1873-1892
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Etat civil
  • Registre d'état civil (naissances, mariages, décès)
  • 1873-1892
  • Naissances
Résultat n°78

Décès
Cote
852EDT/26
 Date
1853-1872
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Etat civil
  • Registre d'état civil (naissances, mariages, décès)
  • 1853-1872
  • Décès
Résultat n°79

Mariages
Cote
852EDT/25
 Date
1853-1872
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Etat civil
  • Registre d'état civil (naissances, mariages, décès)
  • 1853-1872
  • Mariages
Résultat n°80

Naissances
Cote
852EDT/24
 Date
1853-1872
 Lieu
Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

  • Etat civil
  • Registre d'état civil (naissances, mariages, décès)
  • 1853-1872
  • Naissances