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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Osmanville

    13 medias

    Osmanville

    Date

    1960 - 1992

    Cote

    3248W/52

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Osmanville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Cote

    3170W/67

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1994

    Cote

    2907W/19

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
    • Pièces d'enquêtes
  4. Résultat n°4

    Notifications aux propriétaires

    Date

    1994

    Cote

    2907W/18

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
    • Notifications aux propriétaires
  5. Résultat n°5
    Canton d'Isigny-sur-Mer

    29 medias

    Canton d'Isigny-sur-Mer

    Cote

    2731W/12

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton d'Isigny-sur-Mer

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  6. Résultat n°6

    Osmanville

    Cote

    1074W/713

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Osmanville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  7. Résultat n°7

    Osmanville

    Cote

    1074W/682

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Osmanville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  8. Résultat n°8

    Dossier 404BP

    Cote

    926W/427

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Osmanville
    • Dossier 404BP
  9. Résultat n°9

    Dossier 4089BP

    Cote

    926W/6

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Osmanville
    • Dossier 4089BP
  10. Résultat n°10

    Orbec, Orbois, Osmanville, Oubeaux (Les).

    Cote

    922W/110

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Orbec, Orbois, Osmanville, Oubeaux (Les).
  11. Résultat n°11
    Osmanville. Carte, notice

    2 lots 2 medias

    Osmanville. Carte, notice

    Date

    [1878]

    Cote

    844W/45302/116

    • Contexte : Atlas de l'arrondissement de Bayeux

    • Atlas de l'arrondissement de Bayeux par ordre alphabétique...
    • Osmanville. Carte, notice
  12. Résultat n°12

    Bulletin paroissial de Isigny-sur-Mer

    Date

    1908-1994

    Cote

    14T/31/341

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Isigny-sur-Mer
  13. Résultat n°13

    Communauté de communes Isigny Grandcamp Intercom

    Date

    2003-2016

    Cote

    14T/16/337

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Isigny Grandcamp Intercom
  14. Résultat n°14

    Cantons d'Isigny-sur-Mer et Trévières

    Date

    1979

    Cote

    14T/16/36

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Cantons d'Isigny-sur-Mer et Trévières
  15. Résultat n°15

    Voir détails dans présentation du contenu

    Date

    1845-1925

    Cote

    S/13457

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Baies et littoral
    • Lais et relais de mer
    • Voir détails dans présentation du contenu
  16. Résultat n°16

    Association syndicale d'Osmanville, Isigny-sur-Mer, Géfosse-Fontenay.

    Date

    1955-1959

    Cote

    S/13145

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale d'Osmanville, Isigny-sur-Mer,...
  17. Résultat n°17

    Saint-Pierre-la-Vieille. Vassy. Pennedepie. Périers-sur-le-Dan. Ouistreham. Osmanville. Maisy. Le Fresne-Camilly. La Villette. La Vacquerie. La Roque. La Lande-sur-Drome. La Chapelle-Engerbold. Luc-sur-Mer. Lion-sur-Mer

    Cote

    S/12644

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Saint-Pierre-la-Vieille. Vassy. Pennedepie. Périers-sur-le-Dan....
  18. Résultat n°18

    Langrune, Luc-sur-Mer, Maisy, Merville, Meuvaines, Osmanville, Pennedepie

    Date

    1878-1919

    Cote

    S/1560

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Domaine public maritime
    • Police, concessions, aliénations, travaux et dépenses.
    • Langrune, Luc-sur-Mer, Maisy, Merville, Meuvaines,...
  19. Résultat n°19

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1838-1862

    Cote

    S/225

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes nationales
    • Route nationale n°13, Paris-Cherbourg
    • Divers (voir présentation du contenu)
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    47 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1962

    Cote

    3P/5651

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  21. Résultat n°21
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    46 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5650

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  22. Résultat n°22
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    179 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1962

    Cote

    3P/5649

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  23. Résultat n°23
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    37 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1825-1913

    Cote

    3P/5648

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  24. Résultat n°24
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    175 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1825-1913

    Cote

    3P/5647

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  25. Résultat n°25
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    115 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1824-1862

    Cote

    3P/5646

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • matrice cadastrale
    • Saint-Clément
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  26. Résultat n°26
    état de section

    38 medias

    état de section

    Date

    1824

    Cote

    3P/5645

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • matrice cadastrale
    • état de section
  27. Résultat n°27
    état de section

    57 medias

    état de section

    Date

    1825

    Cote

    3P/5644

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • matrice cadastrale
    • état de section
  28. Résultat n°28
    état de section

    27 medias

    état de section

    Date

    1825

    Cote

    3P/5643

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • matrice cadastrale
    • état de section
  29. Résultat n°29
    état de section

    10 medias

    état de section

    Date

    1824

    Cote

    3P/5642

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • matrice cadastrale
    • Saint-Clément
    • état de section
  30. Résultat n°30
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1823

    Cote

    3P/5641

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  31. Résultat n°31
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    10 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1823

    Cote

    3P/5640

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • matrice cadastrale
    • Saint-Clément
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  32. Résultat n°32
    Section B1 de Montaure

    1 media

    Section B1 de Montaure

    Date

    1824

    Cote

    3P/1950

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • plan cadastral
    • Section B1 de Montaure
  33. Résultat n°33
    Section C des Marais

    1 media

    Section C des Marais

    Date

    1824

    Cote

    3P/1950

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • plan cadastral
    • Section C des Marais
  34. Résultat n°34
    Section A de l'Eglise

    1 media

    Section A de l'Eglise

    Date

    1824

    Cote

    3P/1950

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • plan cadastral
    • Section A de l'Eglise
  35. Résultat n°35
    Section D du Hameau Capard

    1 media

    Section D du Hameau Capard

    Date

    1824

    Cote

    3P/1950

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • plan cadastral
    • Section D du Hameau Capard
  36. Résultat n°36
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1824

    Cote

    3P/1950

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  37. Résultat n°37
    Section Au de l'Eglise

    1 media

    Section Au de l'Eglise

    Date

    1823

    Cote

    3P/1950

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • plan cadastral
    • Saint-Clément
    • Section Au de l'Eglise
  38. Résultat n°38
    Section B2 de Montaure

    1 media

    Section B2 de Montaure

    Date

    1824

    Cote

    3P/1950

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • plan cadastral
    • Section B2 de Montaure
  39. Résultat n°39
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1823

    Cote

    3P/1950

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Osmanville (Saint-Clément)
    • plan cadastral
    • Saint-Clément
    • Tableau d'assemblage
  40. Résultat n°40

    1860-1868

    Date

    1860-1868

    Cote

    M/3944

    • Contexte : Sous-série 1M : Administration générale du département

    • Circonscriptions administratives territoriales
    • Circonscriptions territoriales
    • Saint-Clément-Osmanville et Osmanville-Isigny
    • 1860-1868
  41. Résultat n°41

    1847-1882

    Date

    1847-1882

    Cote

    M/3943

    • Contexte : Sous-série 1M : Administration générale du département

    • Circonscriptions administratives territoriales
    • Circonscriptions territoriales
    • Saint-Clément-Osmanville et Osmanville-Isigny
    • 1847-1882
  42. Résultat n°42

    Lisors à Pont-L'Evêque

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/268, 4L/221 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • Comités de surveillance
    • Lisors à Pont-L'Evêque
  43. Résultat n°43

    Propriétés Bacheley à Leverdier, Société des Polders de l'Ouest

    Date

    1930-1963

    Cote

    92J/301

    • Contexte : 92J - Cabinet d'architectes Georges et Gilbert Hallier

    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Osmanville
    • Propriétés Bacheley à Leverdier, Société des Polders...

    Producteur :

    Hallier, Georges (1897-1972) ; 
    Hallier, Gilbert (1923- 2010)
     

  44. Résultat n°44

    Propriété De Villaines, construction de pavillons

    Date

    1951-1965

    Cote

    92J/300

    • Contexte : 92J - Cabinet d'architectes Georges et Gilbert Hallier

    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Osmanville
    • Propriété De Villaines, construction de pavillons

    Producteur :

    Hallier, Georges (1897-1972) ; 
    Hallier, Gilbert (1923- 2010)
     

  45. Résultat n°45

    Osmanville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres N à P
    • Osmanville
  46. Résultat n°46
    Plan topographique de (Isigny-sur-Mer...)

    1 media

    Plan topographique de (Isigny-sur-Mer...)

    Date

    1964

    Cote

    31Fi/1/25

    • Contexte : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme...

    • Calvados
    • Plans par secteurs géographiques
    • Plans topographiques du littoral côtier du calvados
    • Plan topographique de (Isigny-sur-Mer...)

    Producteur :

    Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.

     

  47. Résultat n°47
    Osmanville : Eglise (n°1)

    1 media

    Osmanville : Eglise (n°1)

    Cote

    18FI/62

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Osmanville : Eglise (n°1)
  48. Résultat n°48

    Département du Calvados. Arrondissement de Bayeux. Commune d'Osmanville. Aliénation d'une parcelle d'un terrain communal à Mr Mornas demeurant à Levallois Perret 8 rue Hoche. (Plan d'ensemble avec sa copie sensiblement identique, sur feuille pliée en deux.)

    Date

    Vers 1920-1930

    Cote

    1FI/282/9

    • Contexte : 1Fi_Documents iconographiques isolés

    • Plans de bâtiments (plans d'architectes)
    • Grandcamp-les-Bains, Osmanville, Sainte-Marguerite-d'Elle
    • Département du Calvados. Arrondissement de Bayeux....
  49. Résultat n°49

    Arrêté du conseil de préfecture sur les comptes

    Date

    1861

    Cote

    750EDT/48/5

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Finances de la commune
    • Arrêté du conseil de préfecture sur les comptes
  50. Résultat n°50

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1855-1861

    Cote

    750EDT/48/4

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  51. Résultat n°51

    Matrice cadastrale des propriétés foncières

    Date

    1825-1860

    Cote

    750EDT/48/3

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés foncières
  52. Résultat n°52

    Livre des mutations de propriété

    Date

    1813-1825

    Cote

    750EDT/48/2

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Contributions
    • Livre des mutations de propriété
  53. Résultat n°53

    Décès (1844-1862)

    Date

    1844-1862

    Cote

    750EDT/48/1

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Décès (1844-1862)
  54. Résultat n°54

    Mariages (1844-1862)

    Date

    1844-1862

    Cote

    750EDT/47/2

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Mariages (1844-1862)
  55. Résultat n°55

    Naissances (1844-1862)

    Date

    1844-1862

    Cote

    750EDT/47/1

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Naissances (1844-1862)
  56. Résultat n°56

    1826-1843

    Date

    1826-1843

    Cote

    750EDT/46/2

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1826-1843
  57. Résultat n°57

    1811-1825

    Date

    1811-1825

    Cote

    750EDT/46/1

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1811-1825
  58. Résultat n°58

    1793-1810

    Date

    1793-1810

    Cote

    750EDT/45/5

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1793-1810
  59. Résultat n°59

    1780-1791

    Date

    1780-1791

    Cote

    750EDT/45/4

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1780-1791
  60. Résultat n°60

    1760-1779

    Date

    1760-1779

    Cote

    750EDT/45/3

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1760-1779
  61. Résultat n°61

    25 janvier 1755-17 décembre 1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    750EDT/45/2

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 25 janvier 1755-17 décembre 1756
  62. Résultat n°62

    8 janvier 1749-21 janvier 1755

    Date

    1749-1755

    Cote

    750EDT/45/1

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 8 janvier 1749-21 janvier 1755
  63. Résultat n°63

    25 avril 1700-1er janvier 1749

    Date

    1700-1749

    Cote

    750EDT/44/6

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 25 avril 1700-1er janvier 1749
  64. Résultat n°64

    1674-6 mai 1700

    Date

    1674-1700

    Cote

    750EDT/44/5

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1674-6 mai 1700
  65. Résultat n°65

    Inventaire des archives et objets mobiliers

    Date

    1842-1862

    Cote

    750EDT/44/4

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Administration générale de la commune
    • Inventaire des archives et objets mobiliers
  66. Résultat n°66

    19 décembre 1837-20 mai 1862

    Date

    1837-1862

    Cote

    750EDT/44/3

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 19 décembre 1837-20 mai 1862
  67. Résultat n°67

    1829-29 août 1837

    Date

    1829-1837

    Cote

    750EDT/44/2

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 1829-29 août 1837
  68. Résultat n°68

    15 pluviôse an IX-1828

    Date

    1800-1828

    Cote

    750EDT/44/1

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Saint-Clément
    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 15 pluviôse an IX-1828
  69. Résultat n°69

    Correspondance du maire de Montmartin-en-Graignes au maire d’Osmanville relative à des travaux commencés par un administré d’Osmanville, adjudicataire, et non terminés

    Date

    1845-1848

    Cote

    750EDT/43/14

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Osmanville
    • Divers
    • Correspondance du maire de Montmartin-en-Graignes au...
  70. Résultat n°70

    Papiers de famille Hergas : actes notariés, livret de caisse d’épargne

    Date

    1824-1895

    Cote

    750EDT/43/13

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Osmanville
    • Divers
    • Papiers de famille Hergas : actes notariés, livret...
  71. Résultat n°71

    Mobilier scolaire

    Date

    1835

    Cote

    750EDT/43/12

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Osmanville
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Mobilier scolaire
  72. Résultat n°72

    Extrait du registre matricule des élèves

    Date

    1867

    Cote

    750EDT/43/11

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Osmanville
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Extrait du registre matricule des élèves
  73. Résultat n°73

    Instruction primaire. Dépenses

    Date

    1845-1875

    Cote

    750EDT/43/10

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Osmanville
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instruction primaire. Dépenses
  74. Résultat n°74

    Fréquentation de l’école par les enfants de Cardonville

    Date

    1938

    Cote

    750EDT/43/9

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Osmanville
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Fréquentation de l’école par les enfants de Cardonville
  75. Résultat n°75

    Liste des enfants admis gratuitement

    Date

    1860-1881

    Cote

    750EDT/43/8

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Osmanville
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Liste des enfants admis gratuitement
  76. Résultat n°76

    Instruction primaire. Contingents communaux

    Date

    1879-1887

    Cote

    750EDT/43/7

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Osmanville
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instruction primaire. Contingents communaux
  77. Résultat n°77

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets

    Date

    1883-1933

    Cote

    750EDT/43/6

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Osmanville
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets
  78. Résultat n°78

    Règlement des dépenses d’assistance

    Date

    1907-1953

    Cote

    750EDT/43/5

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Osmanville
    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses d’assistance
  79. Résultat n°79

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1902 -1955

    Cote

    750EDT/43/4

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Osmanville
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  80. Résultat n°80

    Aide aux familles nombreuses

    Date

    1912 -1958

    Cote

    750EDT/43/3

    • Contexte : Archives communales d'Osmanville

    • Osmanville
    • Assistance et prévoyance
    • Aide aux familles nombreuses