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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ouézy

    Date

    1953-1983

    Cote

    3394W/706

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Ouézy

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1959

    Cote

    3248W/313

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : O
    • Ouézy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/313

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : O
    • Ouézy
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/313

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : O
    • Ouézy
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A

    1 media

    A

    Date

    1933

    Cote

    3248W/313

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : O
    • Ouézy
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1959

    Cote

    3248W/313

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : O
    • Ouézy
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/313

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : O
    • Ouézy
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    3248W/313

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : O
    • Ouézy
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/313

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : O
    • Ouézy
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/877

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Cesny-aux-Vignes-Ouézy
    • Ouézy
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  11. Résultat n°11

    Propriétés bâties et non bâties

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/311

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Cesny-aux-Vignes-Ouézy
    • Ouézy
    • Propriétés bâties et non bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  12. Résultat n°12

    F2

    Date

    1933

    Cote

    2803W/694

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Cesny-aux-Vignes
    • Cadastre rénové de l'ancienne commune Ouezy
    • F2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    F1

    Date

    1933

    Cote

    2803W/693

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Cesny-aux-Vignes
    • Cadastre rénové de l'ancienne commune Ouezy
    • F1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    E1

    Date

    1933

    Cote

    2803W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Cesny-aux-Vignes
    • Cadastre rénové de l'ancienne commune Ouezy
    • E1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    E1

    Date

    1933

    Cote

    2803W/691

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Cesny-aux-Vignes
    • Cadastre rénové de l'ancienne commune Ouezy
    • E1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    2803W/686

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Cesny-aux-Vignes
    • Cadastre rénové de l'ancienne commune Ouezy
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    Tableau d'assemblage

    Date

    1963

    Cote

    2803W/685

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Cesny-aux-Vignes
    • Cadastre rénové de l'ancienne commune Cesny
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    C2

    Date

    1933

    Cote

    2545W/1431

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : O
    • Ouézy
    • Cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    F2

    Date

    1933-1975

    Cote

    1390W/7/619

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : O
    • Ouézy
    • Cadastre rénové
    • F2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    F1

    Date

    1933-1975

    Cote

    1390W/7/618

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : O
    • Ouézy
    • Cadastre rénové
    • F1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.