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  1. Résultat n°1

    n° 152 à 169

    Date

    1875-1899

    Cote

    2753W/43

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 152 à 169

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  2. Résultat n°2

    n° 5 à 7

    Date

    1848-1930

    Cote

    2753W/2

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 5 à 7

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  3. Résultat n°3

    1954-1959

    Date

    1954-1959

    Cote

    1464W/693

    • Contexte : Archives notariales d'Ouilly-le-Basset puis Pont-d'Ouilly

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1954-1959
  4. Résultat n°4

    1944-1950, 1952-1953

    Cote

    1464W/692

    • Contexte : Archives notariales d'Ouilly-le-Basset puis Pont-d'Ouilly

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1944-1950, 1952-1953
  5. Résultat n°5

    Dossiers 2776BP, 4455BP

    Cote

    926W/445

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Pont-d'Ouilly
    • Dossiers 2776BP, 4455BP
  6. Résultat n°6

    Dossier 5370BP

    Cote

    926W/444

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Pont-d'Ouilly
    • Dossier 5370BP
  7. Résultat n°7

    Dossiers 835BP, 837BP, 4247BP, 839BP, 1580BP, 1913BP, 2173BP

    Cote

    926W/429

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Pont-d'Ouilly
    • Dossiers 835BP, 837BP, 4247BP, 839BP, 1580BP, 1913BP,...
  8. Résultat n°8
    1837-1895

    786 medias

    1837-1895

    Date

    1837-1895

    Cote

    8U/3/17

    • Contexte : Archives notariales d'Ouilly-le-Basset puis Pont-d'Ouilly

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1837-1895
  9. Résultat n°9
    an XIV-1836

    354 medias

    an XIV-1836

    Date

    1805-1836

    Cote

    8U/3/16

    • Contexte : Archives notariales d'Ouilly-le-Basset puis Pont-d'Ouilly

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • an XIV-1836
  10. Résultat n°10

    Bulletin paroissial de Pont-d'Ouilly

    Date

    1930-1946

    Cote

    14T/31/504

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-d'Ouilly
  11. Résultat n°11

    Plan d'une partie du cours d'eau en amont du pont de Vaucelles à Caen

    Date

    s.d.

    Cote

    3S/19

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Documents divers
    • Régimes des eaux. Arrêtés
    • Orne : pont d'Ouilly
    • Plan d'une partie du cours d'eau en amont du pont de...
  12. Résultat n°12

    Traverse du pont (élévation du pont sur l'Orne)

    Date

    s.d.

    Cote

    3S/18

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Documents divers
    • Régimes des eaux. Arrêtés
    • Orne : pont d'Ouilly
    • Traverse du pont (élévation du pont sur l'Orne)
  13. Résultat n°13

    Plan du pont, coupe et élévation

    Date

    s.d.

    Cote

    3S/17

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Documents divers
    • Régimes des eaux. Arrêtés
    • Orne : pont d'Ouilly
    • Plan du pont, coupe et élévation
  14. Résultat n°14

    N°1 : Falaise-Granville, travaux du Pont-d'Ouilly

    Cote

    2S/14

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes départementales
    • Route départementale n°1, Falaise-Granville
    • N°1 : Falaise-Granville, travaux du Pont-d'Ouilly
  15. Résultat n°15

    Trévières ; Sannerville-Troarn ; Pont d'Ouilly - Ouilly le Basset

    Cote

    S/13074

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats d'électrification
    • Trévières ; Sannerville-Troarn ; Pont d'Ouilly - Ouilly...
  16. Résultat n°16

    Mézidon, Maltot, Merville-Franceville, Ouilly-le-Basset, Ouistreham, Orbec

    Date

    s.d

    Cote

    S/12956

    • Contexte : Service hydraulique

    • Gestion de l'eau : adduction d'eau potable dans les...
    • Mézidon, Maltot, Merville-Franceville, Ouilly-le-Basset,...
  17. Résultat n°17

    Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay. Syndicat d'Ouilly-le-Basset. Ranchy. Sainte-Foy-de-Montgommery

    Cote

    S/12564

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay....
  18. Résultat n°18

    Syndicat d'électrification d'Ouilly-le-Basset

    Cote

    S/2457

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats d'électrification
    • Syndicat d'électrification d'Ouilly-le-Basset
  19. Résultat n°19

    Ouilly-le-Basset, Thury-Harcourt

    Date

    s.d

    Cote

    S/1055

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Rivières et cours d'eau
    • Dossiers alphabétiques par cours d'eau
    • l'Orne
    • Ouilly-le-Basset, Thury-Harcourt
  20. Résultat n°20

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1804-1857

    Cote

    S/474

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes départementales
    • Route départementale n°1, Falaise-Granville
    • Divers (voir présentation du contenu)
  21. Résultat n°21

    Travaux et projets

    Date

    s.d

    Cote

    S/378

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes départementales
    • Route départementale n°1, Falaise-Granville
    • Travaux et projets
  22. Résultat n°22
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    87 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5906

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • Ouilly-le-Basset
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  23. Résultat n°23
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    96 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/5899

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • Ouilly-le-Basset
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  24. Résultat n°24
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    242 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/5898

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • Ouilly-le-Basset
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  25. Résultat n°25
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    266 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/5897

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • Ouilly-le-Basset
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  26. Résultat n°26
    état de section

    140 medias

    état de section

    Date

    1830

    Cote

    3P/5895

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • Ouilly-le-Basset
    • état de section
  27. Résultat n°27
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/5893

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • Ouilly-le-Basset
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  28. Résultat n°28
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • plan cadastral
    • Ouilly-le-Basset
    • Tableau d'assemblage
  29. Résultat n°29
    Section A2 St Christophe

    1 media

    Section A2 St Christophe

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • plan cadastral
    • Ouilly-le-Basset
    • Section A2 St Christophe
  30. Résultat n°30
    Section B2 de l'Eglise

    1 media

    Section B2 de l'Eglise

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • plan cadastral
    • Ouilly-le-Basset
    • Section B2 de l'Eglise
  31. Résultat n°31
    Section C1 des Minières

    1 media

    Section C1 des Minières

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • plan cadastral
    • Ouilly-le-Basset
    • Section C1 des Minières
  32. Résultat n°32
    Section D1 du Val-Aubert

    1 media

    Section D1 du Val-Aubert

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • plan cadastral
    • Ouilly-le-Basset
    • Section D1 du Val-Aubert
  33. Résultat n°33
    Section A1 St Christophe

    1 media

    Section A1 St Christophe

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • plan cadastral
    • Ouilly-le-Basset
    • Section A1 St Christophe
  34. Résultat n°34
    Section D2 du Val-Aubert

    1 media

    Section D2 du Val-Aubert

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • plan cadastral
    • Ouilly-le-Basset
    • Section D2 du Val-Aubert
  35. Résultat n°35
    Section B1 de l'Eglise

    1 media

    Section B1 de l'Eglise

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • plan cadastral
    • Ouilly-le-Basset
    • Section B1 de l'Eglise
  36. Résultat n°36
    Section C2 des Minières

    1 media

    Section C2 des Minières

    Date

    1829

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Pont-d'Ouilly
    • plan cadastral
    • Ouilly-le-Basset
    • Section C2 des Minières
  37. Résultat n°37

    Gendarmerie : location, travaux

    Date

    1849- 1931

    Cote

    4N/337, N/2954 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Ouilly-le-Basset
    • Gendarmerie : location, travaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  38. Résultat n°38

    Ouilly-le-Basset, Thury-Harcourt, Ussy.

    Cote

    M/8859

    • Contexte : Sous-série 8M - Commerce et toursime

    • Foires, marchés et expositions
    • Foires, marchés
    • Foires et marchés, classement par canton ou par villes
    • Ouilly-le-Basset, Thury-Harcourt, Ussy.
  39. Résultat n°39

    Ouilly-le-Basset

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    4L/232, 4L/191-192 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • Municipalités de cantons
    • Ouilly-le-Basset
  40. Résultat n°40

    Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/86, 4L/77 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Correspondance
    • Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain
  41. Résultat n°41

    Prestations de serment

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    1L/1803, 1L/1786 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Commune d'Ouilly-le-Basset
    • Prestations de serment
  42. Résultat n°42

    Délibérations municipales

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/1802, 1L/1785 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Commune d'Ouilly-le-Basset
    • Délibérations municipales
  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux des fêtes républicaines

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    1L/1801, 1L/1784 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Ouilly-le-Basset
    • Procès-verbaux des fêtes républicaines
  44. Résultat n°44

    Enregistrement des certificats de résidence

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    1L/1800, 1L/1783 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Ouilly-le-Basset
    • Enregistrement des certificats de résidence
  45. Résultat n°45

    5 floréal-4 fructidor an IV

    Date

    an IV

    Cote

    1L/1799, 1L/1782 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Ouilly-le-Basset
    • Procès-verbaux des séances
    • 5 floréal-4 fructidor an IV
  46. Résultat n°46

    11 frimaire-28 germinal an IV

    Date

    an IV

    Cote

    1L/1798, 1L/1781 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Ouilly-le-Basset
    • Procès-verbaux des séances
    • 11 frimaire-28 germinal an IV
  47. Résultat n°47

    Registres de catholicité. - Registres des baptêmes, mariages et inhumations (1800 - 1811 ; 1830 - 1831)

    Date

    1800-1831

    Cote

    4J/382

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • O
    • Ouilly-le-Basset
    • Registres de catholicité. - Registres des baptêmes,...
  48. Résultat n°48
    Ouilly-le-Basset (Pont-d'Ouilly) : l'Orne (photo n°37)

    1 media

    Ouilly-le-Basset (Pont-d'Ouilly) : l'Orne (photo n°37)

    Date

    1908

    Cote

    128FI/3

    • Contexte : 128Fi - Fonds Albert Pinet, photographe amateur

    • Photos de famille, évènements, voyages...
    • Normandie
    • Calvados
    • Ouilly-le-Basset (Pont-d'Ouilly) : l'Orne (photo n°37)
  49. Résultat n°49
    Ouilly-le-Basset : Vue générale et le bourg (n°46 à 47) Chemin de Pont-d'Ouilly à Pons de Vers (n°48 à 49)

    4 medias

    Ouilly-le-Basset : Vue générale et le bourg (n°46 à 47) Chemin de Pont-d'Ouilly à Pons de Vers (n°48 à 49)

    Cote

    18FI/62

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Ouilly-le-Basset : Vue générale et le bourg (n°46 à...
  50. Résultat n°50
    Vue de la vallée de l'Orne, au pont d'Ouilly. Commune d'Ouilly-le-Basset. Par Charles de Vauquelin de Sacy et Villain

    1 media

    Vue de la vallée de l'Orne, au pont d'Ouilly. Commune d'Ouilly-le-Basset. Par Charles de Vauquelin de Sacy et Villain

    Date

    Vers 1830

    Cote

    17FI/64

    • Contexte : 17Fi_Estampes_DF_PII

    • Vue de la vallée de l'Orne, au pont d'Ouilly. Commune...
  51. Résultat n°51

    Famille Bellenger, alliée aux Devardon

    Date

    1464-1764

    Cote

    F/4909

    • Contexte : F/4900-F/4917 - Fonds de Brébisson (archives des familles...

    • Famille Grandin de La Gaillonnière et alliés
    • Famille Bellenger, alliée aux Devardon
  52. Résultat n°52

    Famille Rossignol

    Cote

    F/4908

    • Contexte : F/4900-F/4917 - Fonds de Brébisson (archives des familles...

    • Famille Grandin de La Gaillonnière et alliés
    • Famille Rossignol
  53. Résultat n°53

    1404-1821

    Date

    1404-1821

    Cote

    F/4907

    • Contexte : F/4900-F/4917 - Fonds de Brébisson (archives des familles...

    • Famille Grandin de La Gaillonnière et alliés
    • 1404-1821
  54. Résultat n°54

    Livret de famille Rebours-Garnier

    Date

    1899

    Cote

    672EDT/59/21

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Divers
    • Livret de famille Rebours-Garnier
  55. Résultat n°55

    Donation d’une pièce de terre (La Couture) par Madame Bellenger à sa fille

    Date

    1877

    Cote

    672EDT/59/20

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Divers
    • Donation d’une pièce de terre (La Couture) par Madame...
  56. Résultat n°56

    Actes de notoriété Reverend, Grimaux

    Date

    1875-1880

    Cote

    672EDT/59/19

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Divers
    • Actes de notoriété Reverend, Grimaux
  57. Résultat n°57

    Contrat de mariage Aupee-Cazille (1862), acte de notoriété (1874)

    Date

    1862-1874

    Cote

    672EDT/59/18

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Divers
    • Contrat de mariage Aupee-Cazille (1862), acte de notoriété...
  58. Résultat n°58

    Comité de surveillance de l’instruction primaire : délibérations

    Date

    1842-1849

    Cote

    672EDT/59/17

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Comité de surveillance de l’instruction primaire :...
  59. Résultat n°59

    Instruction publique : correspondance

    Date

    1871-1947

    Cote

    672EDT/59/16

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instruction publique : correspondance
  60. Résultat n°60

    Mobilier, bibliothèque, fournitures scolaires

    Date

    1872-1947

    Cote

    672EDT/59/15

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Mobilier, bibliothèque, fournitures scolaires
  61. Résultat n°61

    Contingents communaux pour le paiement des instituteurs

    Date

    1877-1890

    Cote

    672EDT/59/14

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Contingents communaux pour le paiement des instituteurs
  62. Résultat n°62

    Registre d'appel des élèves : extraits

    Date

    1886

    Cote

    672EDT/59/13

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Registre d'appel des élèves : extraits
  63. Résultat n°63

    Enfants de 6 à 13 ans : listes nominatives

    Date

    1883-1896

    Cote

    672EDT/59/12

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Enfants de 6 à 13 ans : listes nominatives
  64. Résultat n°64

    Elèves admis gratuitement : listes

    Date

    1853-1880

    Cote

    672EDT/59/11

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Elèves admis gratuitement : listes
  65. Résultat n°65

    Instituteurs, nominations

    Date

    1874-1946

    Cote

    672EDT/59/10

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs, nominations
  66. Résultat n°66

    Caisse des écoles et des cours d'adultes

    Date

    1882-1901

    Cote

    672EDT/59/9

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d'adultes
  67. Résultat n°67

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : statuts

    Date

    1882

    Cote

    672EDT/59/8

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : statuts
  68. Résultat n°68

    Assistance aux familles nombreuses

    Date

    1919-1945

    Cote

    672EDT/59/7

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses
  69. Résultat n°69

    Primes à la natalité et d’allaitement

    Date

    1924-1937

    Cote

    672EDT/59/6

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Assistance et prévoyance
    • Primes à la natalité et d’allaitement
  70. Résultat n°70

    Enfants assistés

    Date

    1882-1936

    Cote

    672EDT/59/5

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés
  71. Résultat n°71

    Carnets de nourrices

    Date

    1935

    Cote

    672EDT/59/4

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Assistance et prévoyance
    • Carnets de nourrices
  72. Résultat n°72

    Assistance aux femmes en couches

    Date

    1924-1943

    Cote

    672EDT/59/3

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches
  73. Résultat n°73

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1879-1912

    Cote

    672EDT/59/2

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  74. Résultat n°74

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1918-1947

    Cote

    672EDT/59/1

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  75. Résultat n°75

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1901-1945

    Cote

    672EDT/58/12

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  76. Résultat n°76

    Allocations militaires

    Date

    1939-1946

    Cote

    672EDT/58/11

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Assistance et prévoyance
    • Allocations militaires
  77. Résultat n°77

    Legs Bellencontre en faveur des pauvres : testament

    Date

    1873

    Cote

    672EDT/58/10

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Assistance et prévoyance
    • Legs Bellencontre en faveur des pauvres : testament
  78. Résultat n°78

    Correspondance (1881-1886)

    Date

    1881-1886

    Cote

    672EDT/58/9

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Correspondance (1881-1886)
  79. Résultat n°79

    Legs Tirard (1817)

    Date

    1817

    Cote

    672EDT/58/8

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Legs Tirard (1817)
  80. Résultat n°80

    Legs Germain (1889-1905)

    Date

    1889-1905

    Cote

    672EDT/58/7

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly

    • Ouilly-Le-Basset
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Legs Germain (1889-1905)