Pontécoulant
Date
1933
Cote
3248W/717
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Pontécoulant
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1933
3248W/717
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1865-1896
2753W/33
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/7
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1981-1989
1727W/26
Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
1952-1958
1545W/983
1494W/74
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/683
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/446
926W/445
926W/2
922W/116
1961-1973
867W/29, 867W/48962 (Ancienne cote)
1917-1972
867W/28, 867W/48963 (Ancienne cote)
1949-1950
810W/36016
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1922-1958
14T/31/554/3
1937-1958
14T/31/554/2
1902-1937
14T/31/554/1
2002-2012
14T/16/170
s.d
S/12930
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