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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2010-2023

    Date

    2010-2023

    Cote

    14T/31/728/3/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Vire
    • Vire-Inter : bulletin des communautés chrétiennes
    • 2010-2023
  2. Résultat n°2

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Intercom Séverine
  3. Résultat n°3

    Pont-Farcy

    Date

    2000-2009

    Cote

    14T/16/415

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Pont-Farcy
  4. Résultat n°4

    Pont-Farcy

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres N à P
    • Pont-Farcy
  5. Résultat n°5
    Canton de Saint-Sever

    2 lots 44 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  6. Résultat n°6

    1968-1993

    Date

    1968-1993

    Cote

    14T/31/728/3/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Vire
    • Vire-Inter : bulletin des communautés chrétiennes
    • 1968-1993
  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs

    Date

    1992

    Cote

    2810W/6

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Bures-les-Monts extension Campeaux - Malloué - Pont-Farcy…
    • Dossiers administratifs
  8. Résultat n°8

    Notifications propriétaires

    Date

    1992

    Cote

    2810W/7 - 2810W/8

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Bures-les-Monts extension Campeaux - Malloué - Pont-Farcy…
    • Notifications propriétaires
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/60

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Bures-les-Monts extension Campeaux - Malloué - Pont-Farcy…
    • Procès-verbaux
  10. Résultat n°10

    Plans d'enquêtes

    Date

    1992

    Cote

    2810W/9 - 2810W10

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Bures-les-Monts extension Campeaux - Malloué - Pont-Farcy…
    • Plans d'enquêtes
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/47

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau ext. Pont-Farcy
    • Procès-verbaux
  12. Résultat n°12

    ZP

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1782

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pont-Farcy
    • Cadastre remembré
    • ZP

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    ZN

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1780

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pont-Farcy
    • Cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    ZL bis

    1 media

    ZL bis

    Date

    1987

    Cote

    3248W/716

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pont-Farcy
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZL bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZI

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1776

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pont-Farcy
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    ZE

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1774

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pont-Farcy
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1770

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pont-Farcy
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    ZM

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1779

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pont-Farcy
    • Cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZC

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1772

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pont-Farcy
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    Tableau d'assemblage 2

    1 media

    Tableau d'assemblage 2

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1768

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Pont-Farcy
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage 2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.