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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pont-d'Ouilly

    24 medias

    Pont-d'Ouilly

    Date

    1989

    Cote

    3248W/291

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Pont-d'Ouilly

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1973

    Cote

    2893W/33

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-d'Ouilly
    • Procès-verbaux de remembrement
  4. Résultat n°4

    Notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Notifications propriétaires
  5. Résultat n°5

    Plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Plans d'enquêtes, notifications propriétaires
  6. Résultat n°6

    Dossiers administratifs, plans d'enquêtes

    Date

    1991

    Cote

    2810W/51

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs, plans d'enquêtes
  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs

    Date

    1991

    Cote

    2810W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs
  8. Résultat n°8
    Canton de Falaise Nord

    25 medias

    Canton de Falaise Nord

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Nord

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  9. Résultat n°9

    Communes de Lion-sur-Mer, Lisieux,Ouilly-le-Vicomte, Ouistreham, Pont-l'Evêque, Pont-d'Ouilly, Port-en-Bessin, Saint-Denis-de-Méré, Saint-Germain-de-Livet.

    Cote

    2133W/22

    • Contexte : 2133W - Service vicinal et portuaire

    • Dommages de guerre, dossiers d'indemnisation ou de...
    • Communes de Lion-sur-Mer, Lisieux,Ouilly-le-Vicomte,...
  10. Résultat n°10

    Lot Z

    Date

    1951-1959

    Cote

    1545W/986

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Pont-d'Ouilly
    • Lot Z
  11. Résultat n°11

    JOU-YBE

    Date

    1953-1961

    Cote

    1545W/985

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Pont-d'Ouilly
    • UC 1
    • JOU-YBE
  12. Résultat n°12

    UC 2

    Date

    1952-1960

    Cote

    1545W/985

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Pont-d'Ouilly
    • UC 2
  13. Résultat n°13

    AUD-IRA

    Date

    1950-1958

    Cote

    1545W/984

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Pont-d'Ouilly
    • UC 1
    • AUD-IRA
  14. Résultat n°14

    Plan d'aménagement et de reconstruction, et modificatifs

    Cote

    1494W/73

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Pont-d'Ouilly
    • Plan d'aménagement et de reconstruction, et modificatifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  15. Résultat n°15

    Pont-d'Ouilly

    Cote

    1074W/713

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Pont-d'Ouilly

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  16. Résultat n°16

    Pont-d'Ouilly

    Cote

    1074W/683

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Pont-d'Ouilly

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  17. Résultat n°17

    Documents définitifs

    Date

    1969-1972

    Cote

    1058W/34

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-d'Ouilly
    • Documents définitifs
  18. Résultat n°18

    Plans d'enquêtes

    Date

    1969-1972

    Cote

    1058W/33

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-d'Ouilly
    • Plans d'enquêtes
  19. Résultat n°19

    Pièces techniques

    Date

    1969-1972

    Cote

    1058W/32

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-d'Ouilly
    • Pièces techniques
  20. Résultat n°20

    Dossiers administratifs

    Date

    1969-1972

    Cote

    1058W/31

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-d'Ouilly
    • Dossiers administratifs