Listes de vote
Date
1848-1958
Cote
656EDT/55/2
-
Contexte : Archives communales de Port-en-Bessin-Huppain
- Huppain
- Elections-personnel municipal
- Listes de vote
1848-1958
656EDT/55/2
1891
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1823
3P/1975
1792-1862
1825-1913
3P/4614
1970-1975
2757W/306, 2382W/107 ; 2382W/377 (Ancienne cote)
Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
1996
2598W/35
Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
1913-1934
656EDT/57/4
1824-1837
656EDT/44/1
1954
2545W/1573
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1800-1821
656EDT/31/2
1945
656EDT/29/4
1908
3381W/273
Aministration des Ponts et Chaussés
1740W/56
Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
1874-1937
656EDT/28/5
1982-1983
2757W/315, 2382W/95 ; 2382W/378 (Ancienne cote)
Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
1751-1792
2006-2008
175J/4
Copéport Marée SA SCOP
1983
42Fi/339
1812
3P/5910
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