Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1944

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    B1 bis

    1 media

    B1 bis

    Date

    1944

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1944

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1944

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1944

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1944

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Procès-verbaux
  11. Résultat n°11

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1409

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Poussy-la-Campagne
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  12. Résultat n°12

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/903

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Poussy-la-Campagne
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  13. Résultat n°13

    1945-1974

    Date

    1945-1974

    Cote

    2829W/674

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Poussy-la-Campagne
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1945-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    ZC

    Date

    1960

    Cote

    2803W/2244

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZB

    Date

    1960

    Cote

    2803W/2243

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    ZA

    Date

    1960

    Cote

    2803W/2242

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    A2

    Date

    1944

    Cote

    2803W/2241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    A1 (dite du Bourg)

    Date

    1944

    Cote

    2803W/2240

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Cadastre rénové
    • A1 (dite du Bourg)

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    Tableau d'assemblage

    Date

    1944

    Cote

    2803W/2239

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    n° 229 à 230

    Date

    1891-1897

    Cote

    2753W/53

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...
    • n° 229 à 230

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées