209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1944

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    B1 bis

    1 media

    B1 bis

    Date

    1944

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1944

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1944

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1944

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1944

    Cote

    3248W/298

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Procès-verbaux
  11. Résultat n°11

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1409

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Poussy-la-Campagne
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  12. Résultat n°12

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/903

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Poussy-la-Campagne
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  13. Résultat n°13

    1945-1974

    Date

    1945-1974

    Cote

    2829W/674

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Poussy-la-Campagne
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1945-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    ZC

    Date

    1960

    Cote

    2803W/2244

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZB

    Date

    1960

    Cote

    2803W/2243

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    ZA

    Date

    1960

    Cote

    2803W/2242

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    A2

    Date

    1944

    Cote

    2803W/2241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    A1 (dite du Bourg)

    1 media

    A1 (dite du Bourg)

    Date

    1944

    Cote

    2803W/2240

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Cadastre rénové
    • A1 (dite du Bourg)

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    Tableau d'assemblage

    Date

    1944

    Cote

    2803W/2239

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    n° 229 à 230

    Date

    1891-1897

    Cote

    2753W/53

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...
    • n° 229 à 230

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  21. Résultat n°21
    Canton de Bourguébus

    2 lots 47 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  22. Résultat n°22

    B2

    Date

    1944

    Cote

    2545W/792

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : P
    • Poussy-la-Campagne
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  23. Résultat n°23

    Poussy-la-Campagne

    Cote

    1074W/713

    • Contexte : Baraquements provisoires
    • Fichier des baraquements provisoires
    • Poussy-la-Campagne

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  24. Résultat n°24

    Dossiers 2983BP, 4011BP

    Cote

    926W/459

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
    • Poussy-la-Campagne
    • Dossiers 2983BP, 4011BP
  25. Résultat n°25

    Dossier 2982BP

    Cote

    926W/458

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
    • Poussy-la-Campagne
    • Dossier 2982BP
  26. Résultat n°26

    Potigny, Poussy, Préaux-en-Auge, Préaux-Bocage, Pré-d'Auge (Le), Presles, Prêtreville, Proussy.

    Cote

    922W/119

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
    • Fichier géographique
    • Potigny, Poussy, Préaux-en-Auge, Préaux-Bocage, Pré-d'Auge...
  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1958

    Cote

    652W/8241

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Poussy-la-Campagne
    • Procès-verbaux de remembrement
  28. Résultat n°28

    Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1951-1959

    Cote

    652W/8146

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Poussy-la-Campagne
    • Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes
  29. Résultat n°29

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1951-1959

    Cote

    652W/8145

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Poussy-la-Campagne
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  30. Résultat n°30

    Poussy-la-Campagne

    Date

    1996-2017

    Cote

    14T/16/182

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Poussy-la-Campagne
  31. Résultat n°31

    Canton de Bourguébus

    Date

    1993-1995

    Cote

    14T/16/91

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Canton de Bourguébus
  32. Résultat n°32

    Poussy-la-Campagne

    Date

    1919-1973

    Cote

    4T/333

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales
    • Poussy-la-Campagne

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  33. Résultat n°33
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    18 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1943

    Cote

    3P/5932

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Poussy-la-Campagne (Poussy)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  34. Résultat n°34
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    21 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5931

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Poussy-la-Campagne (Poussy)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  35. Résultat n°35
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    79 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1943

    Cote

    3P/5930

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Poussy-la-Campagne (Poussy)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  36. Résultat n°36
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    19 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/5929

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Poussy-la-Campagne (Poussy)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  37. Résultat n°37
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    113 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/5928

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Poussy-la-Campagne (Poussy)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  38. Résultat n°38
    état de section (1823)

    50 medias

    état de section (1823)

    Date

    1823

    Cote

    3P/5927

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Poussy-la-Campagne (Poussy)
    • matrice cadastrale
    • état de section (1823)
  39. Résultat n°39
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    17 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1818

    Cote

    3P/5926

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Poussy-la-Campagne (Poussy)
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  40. Résultat n°40
    Section A de l'Eglise

    1 media

    Section A de l'Eglise

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1929

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Poussy-la-Campagne (Poussy)
    • plan cadastral
    • Section A de l'Eglise