Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
Date
2017-2020
Cote
14T/16/490/1
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
2017-2020
14T/16/490/1
2016-2018
14T/16/483
2007-2016
14T/16/501/1
2004-2015
14T/16/333
2001
126FI/10
2731W/10
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
Vers 1970-1989
14FI/30
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1985
2803W/2248
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1985
2803W/2249
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1973-1982
4E/18331
1937-1981
841EDT/173
Mairie de Préaux-Bocage.
1980
3170W/4
1974-1980
2829W/1410
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1974-1980
2829W/903
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1074W/713
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1929-1977
14T/31/691
1944-1974
2829W/675
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1963-1972
4E/18686
1963-1972
1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
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