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  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance

    Date

    2002-2012

    Cote

    14T/16/170

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
  2. Résultat n°2

    1973-2009

    Date

    1973-2009

    Cote

    14T/31/121/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Condé-sur-Noireau
    • 1973-2009
  3. Résultat n°3

    Proussy

    Date

    2001

    Cote

    126FI/10

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres N à P
    • Proussy
  4. Résultat n°4
    1928-2001

    613 medias

    1928-2001

    Date

    1928-2001

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • 1928-2001
  5. Résultat n°5
    Canton de Condé-sur-Noireau

    11 medias

    Canton de Condé-sur-Noireau

    Cote

    2731W/7

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Condé-sur-Noireau

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  6. Résultat n°6

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Election, installation : procès-verbaux, discours, bulletins de vote, tableaux nominatifs

    Date

    1935-1985

    Cote

    493EDT/3

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Elections
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  7. Résultat n°7

    Listes électorales, tableaux récapitulatifs, listes de vote

    Date

    1944-1985

    Cote

    493EDT/2

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Elections
    • Listes électorales, tableaux récapitulatifs, listes...

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  8. Résultat n°8

    Elections politiques : procès-verbaux

    Date

    1945-1985

    Cote

    493EDT/2

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Elections
    • Elections politiques : procès-verbaux

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  9. Résultat n°9

    Elections socio-professionnelles : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1983

    Cote

    493EDT/3

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales,...

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  10. Résultat n°10

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18333

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  11. Résultat n°11

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18690

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  12. Résultat n°12

    10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

    Date

    Vers 1980

    • Contexte : Cartes géographiques et topographiques du Calvados

    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly
  13. Résultat n°13

    10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

    Date

    Vers 1980

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly
  14. Résultat n°14

    Registres matricule des élèves et des instituteurs

    Date

    1947-1978

    Cote

    493EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Archives de l'école
    • Registres matricule des élèves et des instituteurs

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  15. Résultat n°15

    Proussy

    Cote

    1074W/713

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Proussy

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  16. Résultat n°16

    Registres d'appel journalier

    Date

    1945-1978

    Cote

    493EDT/4

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Archives de l'école
    • Registres d'appel journalier

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  17. Résultat n°17

    Documents définitifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/7

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Proussy
    • Documents définitifs
  18. Résultat n°18

    Identification des propriétaires

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/8 - 1058W/10

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Proussy
    • Identification des propriétaires
  19. Résultat n°19

    Dossiers administratifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/6

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Proussy
    • Dossiers administratifs
  20. Résultat n°20

    Notifications propriétaires

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/12

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Proussy
    • Notifications propriétaires
  21. Résultat n°21

    Plans d'enquêtes

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/11

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Proussy
    • Plans d'enquêtes
  22. Résultat n°22

    Pièces techniques

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/13 - 1058W/15

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Proussy
    • Pièces techniques
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1974

    Cote

    2893W/36

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Proussy
    • Procès-verbaux de remembrement
  24. Résultat n°24
    Proussy

    22 medias

    Proussy

    Date

    1936 - 1973

    Cote

    3248W/707

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Proussy

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  25. Résultat n°25

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  26. Résultat n°26

    1905-1972

    Date

    1905-1972

    Cote

    14T/31/121/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Condé-sur-Noireau
    • 1905-1972
  27. Résultat n°27

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  28. Résultat n°28

    Relevés de note

    Date

    1953-1970

    Cote

    493EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Archives de l'école
    • Relevés de note

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  29. Résultat n°29

    Police, justice

    Date

    1852-1968

    Cote

    493EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Police, justice

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  30. Résultat n°30

    Instruction publique

    Date

    1919-1968

    Cote

    493EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Instruction publique

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  31. Résultat n°31

    1954, 1962, 1968

    Date

    1954-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Proussy
    • 1954, 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  32. Résultat n°32

    Dossiers scolaires

    Date

    1964-1968

    Cote

    493EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Archives de l'école
    • Dossiers scolaires

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  33. Résultat n°33

    Urbanisme. Permis de construire : certificat de conformité

    Date

    1968

    Cote

    493EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Urbanisme. Permis de construire : certificat de conformité

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  34. Résultat n°34

    Allocation de scolarité : listes des élèves

    Date

    1965-1967

    Cote

    493EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Archives de l'école
    • Allocation de scolarité : listes des élèves

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  35. Résultat n°35

    Voirie. Vente de chemins devenus inutiles : enquête

    Date

    1964

    Cote

    493EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Voirie. Vente de chemins devenus inutiles : enquête

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  36. Résultat n°36

    Cahiers d'école

    Date

    1951-1964

    Cote

    493EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Archives de l'école
    • Cahiers d'école

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  37. Résultat n°37

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10187

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  38. Résultat n°38

    1951-1962

    Date

    1951-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1951-1962
  39. Résultat n°39

    Deuxième guerre mondiale. Ravitaillement, sinistrés, reconstruction

    Date

    1945-1962

    Cote

    493EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Deuxième guerre mondiale. Ravitaillement, sinistrés,...

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  40. Résultat n°40

    Affaires militaires : tableaux de recensement

    Date

    1946-1958

    Cote

    493EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Affaires militaires : tableaux de recensement

    Producteur :

    Mairie de Proussy.