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Résultats de la recherche

  • 1

    Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance

    Date

    2002-2012

    Cote

    14T/16/170

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
  • 2

    1973-2009

    Date

    1973-2009

    Cote

    14T/31/121/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Condé-sur-Noireau
    • 1973-2009
  • 3
    1928-2001

    613 medias

    1928-2001

    Date

    1928-2001

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • 1928-2001
  • 4

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Election, installation : procès-verbaux, discours, bulletins de vote, tableaux nominatifs

    Date

    1935-1985

    Cote

    493EDT/3

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Elections
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 5

    Listes électorales, tableaux récapitulatifs, listes de vote

    Date

    1944-1985

    Cote

    493EDT/2

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Elections
    • Listes électorales, tableaux récapitulatifs, listes...

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 6

    Elections politiques : procès-verbaux

    Date

    1945-1985

    Cote

    493EDT/2

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Elections
    • Elections politiques : procès-verbaux

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 7

    Elections socio-professionnelles : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1983

    Cote

    493EDT/3

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales,...

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 8

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18690

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  • 9

    10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly

    Date

    Vers 1980

    • Contexte : Cartes géographiques et topographiques du Calvados

    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 10 - De Saint-Rémy-sur-Orne à Pont-d'Ouilly
  • 10

    Registres matricule des élèves et des instituteurs

    Date

    1947-1978

    Cote

    493EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Archives de l'école
    • Registres matricule des élèves et des instituteurs

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 11

    Registres d'appel journalier

    Date

    1945-1978

    Cote

    493EDT/4

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Archives de l'école
    • Registres d'appel journalier

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 12

    Documents définitifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/7

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Proussy
    • Documents définitifs
  • 13

    Identification des propriétaires

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/8 - 1058W/10

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Proussy
    • Identification des propriétaires
  • 14

    Dossiers administratifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/6

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Proussy
    • Dossiers administratifs
  • 15

    Notifications propriétaires

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/12

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Proussy
    • Notifications propriétaires
  • 16

    Plans d'enquêtes

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/11

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Proussy
    • Plans d'enquêtes
  • 17

    Pièces techniques

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/13 - 1058W/15

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Proussy
    • Pièces techniques
  • 18

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1974

    Cote

    2893W/36

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Proussy
    • Procès-verbaux de remembrement
  • 19
    Proussy

    22 medias

    Proussy

    Date

    1936 - 1973

    Cote

    3248W/707

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Proussy

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  • 20

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  • 21

    1905-1972

    Date

    1905-1972

    Cote

    14T/31/121/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Condé-sur-Noireau
    • 1905-1972
  • 22

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  • 23

    Relevés de note

    Date

    1953-1970

    Cote

    493EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Archives de l'école
    • Relevés de note

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 24

    Police, justice

    Date

    1852-1968

    Cote

    493EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Police, justice

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 25

    Instruction publique

    Date

    1919-1968

    Cote

    493EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Instruction publique

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 26

    1954, 1962, 1968

    Date

    1954-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Proussy
    • 1954, 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  • 27

    Dossiers scolaires

    Date

    1964-1968

    Cote

    493EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Archives de l'école
    • Dossiers scolaires

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 28

    Urbanisme. Permis de construire : certificat de conformité

    Date

    1968

    Cote

    493EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Urbanisme. Permis de construire : certificat de conformité

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 29

    Allocation de scolarité : listes des élèves

    Date

    1965-1967

    Cote

    493EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Archives de l'école
    • Allocation de scolarité : listes des élèves

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 30

    Voirie. Vente de chemins devenus inutiles : enquête

    Date

    1964

    Cote

    493EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Voirie. Vente de chemins devenus inutiles : enquête

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 31

    Cahiers d'école

    Date

    1951-1964

    Cote

    493EDT/5

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Archives de l'école
    • Cahiers d'école

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 32

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10187

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  • 33

    1951-1962

    Date

    1951-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1951-1962
  • 34

    Deuxième guerre mondiale. Ravitaillement, sinistrés, reconstruction

    Date

    1945-1962

    Cote

    493EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Deuxième guerre mondiale. Ravitaillement, sinistrés,...

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 35

    Affaires militaires : tableaux de recensement

    Date

    1946-1958

    Cote

    493EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Affaires militaires : tableaux de recensement

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 36

    Baraquements. Attribution, vente

    Date

    1947-1958

    Cote

    493EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Bâtiments communaux
    • Baraquements. Attribution, vente

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 37

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10164

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  • 38

    1941-1950

    Date

    1941-1950

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Proussy
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1941-1950
  • 39

    Mairie. Dommages de guerre : correspondance

    Date

    1947-1949

    Cote

    493EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Bâtiments communaux
    • Mairie. Dommages de guerre : correspondance

    Producteur :

    Mairie de Proussy.

  • 40

    Alimentation en eau potable : avenants de contrats

    Date

    1947-1948

    Cote

    493EDT/1

    • Contexte : Archives communales de Proussy

    • Alimentation en eau potable : avenants de contrats

    Producteur :

    Mairie de Proussy.