Proussy (Calvados ; jusqu'en 2015)

1

22 medias
Proussy

Date

1936 - 1973

Cote

3248W/707
- Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Proussy
Producteur :

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2
Procès-verbaux de remembrement

Date

1974

Cote

2893W/36
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Proussy
- Procès-verbaux de remembrement
3
n° 35 à 37

Date

1856-1891

Cote

2753W/13
- Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...
- n° 35 à 37
Producteur :

Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
4
Notifications propriétaires

Date

1971-1975

Cote

1058W/12
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Proussy
- Notifications propriétaires
5
Plans d'enquêtes

Date

1971-1975

Cote

1058W/11
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Proussy
- Plans d'enquêtes
6
Documents définitifs

Date

1971-1975

Cote

1058W/7
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Proussy
- Documents définitifs
7
Dossiers administratifs

Date

1971-1975

Cote

1058W/6
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Proussy
- Dossiers administratifs
8
Desmarais frères

Cote

925W/12, 1544W/102 (Ancienne cote)
- Contexte : 924W-925W - Dommages de guerre industriels et commerciaux...
- Carburants et dépôts
- Desmarais frères
9
Dossier 3848RIC

Cote

923W/1107
- Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...
- Proussy-la-Campagne
- Dossier 3848RIC
10
Potigny, Poussy, Préaux-en-Auge, Préaux-Bocage, Pré-d'Auge (Le), Presles, Prêtreville, Proussy.

Cote

922W/119
- Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
- Fichier géographique
- Potigny, Poussy, Préaux-en-Auge, Préaux-Bocage, Pré-d'Auge...
11
1973-2009

Date

1973-2009

Cote

14T/31/121/2
- Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
- Bulletins paroissiaux (14T/31/)
- Bulletin paroissial de Condé-sur-Noireau
- 1973-2009
12
1905-1972

Date

1905-1972

Cote

14T/31/121/1
- Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
- Bulletins paroissiaux (14T/31/)
- Bulletin paroissial de Condé-sur-Noireau
- 1905-1972
13
Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance

Date

2002-2012

Cote

14T/16/170
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
14
Rivières le Noireau, du Vieux Douet et de Diane

Date

s.d

Cote

S/12927
- Contexte : Service hydraulique
- Moulins et usines
- Moulins et usines hydrauliques
- Bassin de l'Orne
- Rivières le Noireau, du Vieux Douet et de Diane
15
Sept-Vents. Sallen. Saint-Vigor-des-Mezerets. Saint-Marc-d'Ouilly. Saint-Germain-du-Crioult. Saint-Gatien-des-Bois. Saint-Aubin-d'Arquenay. Pierres. Périgny. Proussy. Saint-Denis-de-Méré

Cote

S/12643
- Contexte : Syndicats, associations syndicales
- Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
- Sept-Vents. Sallen. Saint-Vigor-des-Mezerets. Saint-Marc-d'Ouilly....
16

58 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1935

Cote

3P/5975
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés bâties
17

86 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/5974
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés bâties
18

263 medias
matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1935

Cote

3P/5973
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés non bâties
19

111 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1827-1913

Cote

3P/5972
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
20

418 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1827-1913

Cote

3P/5971
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
21

125 medias
état de section

Date

1827

Cote

3P/5970
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- matrice cadastrale
- état de section
22

125 medias
état de section

Date

1826

Cote

3P/5969
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- matrice cadastrale
- état de section
23

16 medias
Procès-verbal de délimitation du territoire

Date

1824

Cote

3P/5968
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- matrice cadastrale
- Procès-verbal de délimitation du territoire
24

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1825

Cote

3P/1938
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- plan cadastral
- Tableau d'assemblage
25

1 media
Section A2 de Prépetit

Date

1825

Cote

3P/1938
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- plan cadastral
- Section A2 de Prépetit
26

1 media
Section D2 de la Drouance

Date

1825

Cote

3P/1938
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- plan cadastral
- Section D2 de la Drouance
27

1 media
Section A1 de Prépetit

Date

1825

Cote

3P/1938
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- plan cadastral
- Section A1 de Prépetit
28

1 media
Section C2 de l'Eglise

Date

1825

Cote

3P/1938
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- plan cadastral
- Section C2 de l'Eglise
29

1 media
Section C1 de l'Eglise

Date

1825

Cote

3P/1938
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- plan cadastral
- Section C1 de l'Eglise
30

1 media
Section B2 de la Haute Bruyère

Date

1825

Cote

3P/1938
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- plan cadastral
- Section B2 de la Haute Bruyère
31

1 media
Section B1 de la Haute Bruyère

Date

1825

Cote

3P/1938
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- plan cadastral
- Section B1 de la Haute Bruyère
32

1 media
Section D1 de la Drouance

Date

1825

Cote

3P/1938
- Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Proussy
- plan cadastral
- Section D1 de la Drouance
33

1 media
Proussy

Cote

18FI/67
- Contexte : 18Fi - Cartes postales du Calvados
- Proussy
34
Registres matricule des élèves et des instituteurs

Date

1947-1978

Cote

493EDT/5
- Contexte : Archives communales de Proussy
- Archives de l'école
- Registres matricule des élèves et des instituteurs
Producteur :

Mairie de Proussy.
35
Dossiers scolaires

Date

1964-1968

Cote

493EDT/5
- Contexte : Archives communales de Proussy
- Archives de l'école
- Dossiers scolaires
Producteur :

Mairie de Proussy.
36
Allocation de scolarité : listes des élèves

Date

1965-1967

Cote

493EDT/5
- Contexte : Archives communales de Proussy
- Archives de l'école
- Allocation de scolarité : listes des élèves
Producteur :

Mairie de Proussy.
37
Urbanisme. Permis de construire : certificat de conformité

Date

1968

Cote

493EDT/5
- Contexte : Archives communales de Proussy
- Urbanisme. Permis de construire : certificat de conformité
Producteur :

Mairie de Proussy.
38
Cahiers d'école

Date

1951-1964

Cote

493EDT/5
- Contexte : Archives communales de Proussy
- Archives de l'école
- Cahiers d'école
Producteur :

Mairie de Proussy.
39
Relevés de note

Date

1953-1970

Cote

493EDT/5
- Contexte : Archives communales de Proussy
- Archives de l'école
- Relevés de note
Producteur :

Mairie de Proussy.
40
Registres d'appel journalier

Date

1945-1978

Cote

493EDT/4
- Contexte : Archives communales de Proussy
- Archives de l'école
- Registres d'appel journalier
Producteur :

Mairie de Proussy.

Résultats de la recherche

Proussy

Date

Cote

Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

Producteur :

Procès-verbaux de remembrement

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

n° 35 à 37

Date

Cote

Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

Producteur :

Notifications propriétaires

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Plans d'enquêtes

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Documents définitifs

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Dossiers administratifs

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Desmarais frères

Cote

Contexte : 924W-925W - Dommages de guerre industriels et commerciaux...

Dossier 3848RIC

Cote

Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

Potigny, Poussy, Préaux-en-Auge, Préaux-Bocage, Pré-d'Auge (Le), Presles, Prêtreville, Proussy.

Cote

Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

1973-2009

Date

Cote

Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

1905-1972

Date

Cote

Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance

Date

Cote

Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

Rivières le Noireau, du Vieux Douet et de Diane

Date

Cote

Contexte : Service hydraulique

Sept-Vents. Sallen. Saint-Vigor-des-Mezerets. Saint-Marc-d'Ouilly. Saint-Germain-du-Crioult. Saint-Gatien-des-Bois. Saint-Aubin-d'Arquenay. Pierres. Périgny. Proussy. Saint-Denis-de-Méré

Cote

Contexte : Syndicats, associations syndicales

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

état de section